817.022.104
du 16 décembre 2016 (État le 1er juillet 2023)
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),
vu les art. 10, al. 4, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,
arrête:
La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers et fixe les exigences en matière de composition, d’étiquetage, de présentation et de publicité de ces denrées alimentaires.
Les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers sont classées dans les catégories suivantes:
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
1 Les substances qui sont ajoutées aux denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers doivent satisfaire aux conditions suivantes:
2 Conformément à l’art. 2, let. a à e, les substances et composés suivants peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires:
3 La composition des denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers doit être telle qu’elle est adaptée pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes auxquelles elles sont destinées et qu’elle convient à ces personnes, conformément aux connaissances scientifiques généralement admises.
4 Elles ne doivent contenir aucune substance dans des quantités susceptibles de mettre en danger la santé des personnes auxquelles elles sont destinées.
5 Elles doivent uniquement être mises sur le marché préemballées, à moins qu’elles ne soient remises au consommateur pour une consommation directe.
6 Pour les substances qui sont des nanomatériaux manufacturés, le respect des exigences visées à l’al. 3 est démontré sur la base de méthodes d’essai appropriées.
7 Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)4 sont interdites.5
5 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 En plus des informations visées à l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)6, l’étiquette doit faire apparaître des informations concernant l’utilisation appropriée du produit.
2 En dérogation à l’art. 3, al. 4, OIDAl, la déclaration nutritionnelle est obligatoire quelle que soit la taille de la face la plus grande de l’emballage ou du récipient.
3 Toutes les mentions obligatoires doivent être rédigées dans une langue aisément compréhensible pour les consommateurs.
1 La préparation pour nourrissons est une denrée alimentaire destinée à être utilisée par des nourrissons en bonne santé (enfants âgés de moins de 12 mois) pendant les premiers mois de leur vie et qui répond à elle seule aux besoins nutritionnels de ces nourrissons jusqu’à l’introduction d’une alimentation complémentaire appropriée.
2 Un produit qui n’est pas en soi une préparation pour nourrisson au sens de l’al. 1 ne peut être mis sur le marché ou distribué en tant que tel.
Les préparations pour nourrissons doivent satisfaire aux exigences suivantes:
1 La dénomination spécifique des préparations pour nourrissons est «préparation pour nourrissons».
2 Les préparations pour nourrissons fabriquées exclusivement à partir de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «aliment lacté pour nourrissons».
3 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette:
4 Sont également admises:
5 Ne sont pas admis:
6 L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, et doit exclure tout risque de confusion, en particulier au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.
1 En dérogation aux dispositions visées à la section 11 OIDAl8:
2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.
3 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle doivent comprendre la teneur moyenne dans tous les sels minéraux (à l’exception du molybdène) et toutes les vitamines mentionnés à l’annexe 2, ainsi que, le cas échéant, la teneur en choline, inositol et L-carnitine, exprimée sous forme numérique, par 100 ml de la préparation prête à l’emploi. La déclaration nutritionnelle peut en outre être complétée par une ou plusieurs des mentions suivantes:
4 Les allégations nutritionnelles et de santé selon la section 12 OIDAl ne sont pas admises pour les préparations pour nourrissons. Les mentions suivantes relatives au lactose et à l’acide docosahexaénoïque (DHA) font exception:
Les art. 7 et 8 s’appliquent par analogie à la conception des produits, à leur présentation et à la publicité.
Les préparations pour nourrissons données ou vendues à bas prix à des institutions ou à des organisations, que ce soit en vue d’une utilisation dans l’institution ou l’organisation même ou en vue d’une distribution à l’extérieur, ne peuvent être utilisées ou distribuées aux nourrissons que si ces derniers doivent être alimentés au moyen de préparations pour nourrissons et exclusivement pour la période prescrite.
1 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des préparations pour nourrissons doit l’annoncer à l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) avant la première mise sur le marché et à chaque modification de la composition ou changement d’étiquetage.
2 Il joint à l’annonce un exemplaire original de l’emballage et de l’étiquette ou une copie laser de ceux-ci.
Une préparation de suite est une denrée alimentaire qui constitue le principal élément liquide d’une alimentation progressivement diversifiée pour:
Les préparations de suite doivent satisfaire aux exigences suivantes:
1 La dénomination spécifique des préparations de suite est «préparation de suite».
2 Les préparations de suite fabriquées exclusivement à partir de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «lait de suite».
3 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette:
4 Sont également admises:
5 Ne sont pas admis:
6 L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations de suite et les préparations pour nourrissons et doit exclure tout risque de confusion, en particulier au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.
1 En dérogation aux dispositions visées à la section 11 OIDAl10:
2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.
3 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl, la déclaration nutritionnelle doit comprendre des mentions sur la quantité moyenne de tous les sels minéraux (à l’exception du molybdène) et de toutes les vitamines mentionnés à l’annexe 3, ainsi que, le cas échéant, la teneur en choline, inositol et L-carnitine par 100 ml de la préparation prête à la consommation. La déclaration nutritionnelle peut en outre être complétée par une ou plusieurs des mentions suivantes:
4 Les mentions suivantes relatives au lactose sont admises:
Les art. 14 et 15 s’appliquent par analogie à la conception des produits, à leur présentation et à la publicité.
1 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des préparations de suite à base d’hydrolysats de protéines ou des préparations de suite contenant des substances et composés autres que ceux mentionnés à l’annexe 1 doit l’annoncer à l’OSAV avant la première mise sur le marché et à chaque modification de la composition ou changement d’étiquetage.
2 Il joint à l’annonce un exemplaire original de l’emballage et de l’étiquette ou une copie laser de ceux-ci.
1 Les préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge sont des denrées alimentaires qui répondent aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons et des enfants en bas âge en bonne santé entre 4 mois et 3 ans.
2 Elles sont destinées à la consommation:
3 Les boissons lactées destinées aux enfants en bas âge ne sont pas considérées comme des «denrées alimentaires pour bébés».
1 Les préparations à base de céréales comprennent:
2 Les préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge doivent être fabriquées à partir d’ingrédients dont il a été démontré par des connaissances scientifiques généralement reconnues qu’ils conviennent aux besoins nutritionnels particuliers des enfants visés à l’art. 18, al. 1.
3 Leur composition doit satisfaire aux exigences suivantes:
4 En cas d’adjonction de vitamines et de sels minéraux aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge, les teneurs maximales fixées à l’annexe 7 sont applicables.
En plus des informations visées à l’art. 4, l’étiquette doit contenir les mentions et informations suivantes:
1 L’étiquetage nutritionnel peut indiquer la quantité moyenne des substances répertoriées à l’annexe 1, exprimée par 100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le cas échéant, par portion dudit produit, si ladite indication ne relève pas des dispositions de l’art. 20, let. c.
2 Outre les informations numériques visées à l’al. 1, l’étiquetage nutritionnel peut indiquer la quantité, pour les vitamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 4 et se rapportant aux denrées alimentaires pour bébés, en pourcentage de la valeur de référence. La mention en pourcentage n’est autorisée que si les quantités présentes dans 100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le cas échéant, dans une portion du produit, sont au moins égales à 15 % de la valeur de référence figurant à l’annexe 4.
11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 Les produits agricoles ayant été traités avec des produits phytosanitaires figurant à la liste A de l’annexe 8 ne peuvent pas être utilisés pour la fabrication de préparations pour nourrissons, de préparations de suite, de préparations à base de céréales et de denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge.
2 Les produits phytosanitaires énumérés à la liste A de l’annexe 8 sont réputés inutilisés si leur teneur en résidus ne dépasse pas la valeur maximale de 0,003 mg/kg.
3 Les produits phytosanitaires énumérés à la liste B de l’annexe 8 sont soumis aux teneurs maximales en résidus qui y figurent.
4 Les produits ne doivent pas contenir de résidus de produits phytosanitaires dans des proportions supérieures à 0,01 mg/kg par substance active du produit prêt à la vente tel quel ou tel que reconstitué selon les instructions du fabricant.
12 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 Le matériel à caractère informatif des fabricants ou des distributeurs reprend les recommandations de l’OSAV au sujet de l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge.
2 Le matériel à caractère informatif, tant écrit qu’audiovisuel, établi à l’intention des femmes enceintes et des mères de nourrissons et d’enfants en bas âge, et portant sur l’alimentation de ceux-ci, comporte des renseignements clairs sur:
3 S’il contient des renseignements sur l’utilisation des préparations pour nourrissons, il fait également état des incidences sociales et financières de cette utilisation et signale les dangers pour la santé de l’utilisation d’aliments ou de méthodes d’alimentation inadéquats et, en particulier, de l’utilisation incorrecte des préparations pour nourrissons. Il ne contient aucune image de nature à présenter l’utilisation des préparations pour nourrissons comme la solution idéale.
4 Les dons d’équipement ou de matériel à caractère informatif par des fabricants ou des distributeurs ne doivent pas entraver la promotion de l’allaitement maternel. L’équipement et le matériel peuvent porter le nom ou le logo de la société donatrice, mais ils ne font pas référence à une marque spécifique de préparation pour nourrissons et ne sont distribués que par l’intermédiaire du système de santé.
Les «denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales» sont des denrées alimentaires destinées à des patients:
1 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales sont classées dans les catégories suivantes:
2 Les denrées alimentaires visées à l’al. 1, let. a et b, peuvent aussi être utilisées pour remplacer une partie du régime alimentaire du patient ou servir de complément.
13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 La composition des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales est basée sur des principes médicaux et nutritionnels reconnus.
2 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales peuvent contenir des substances et composés répertoriés à l’annexe 1.
3 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales doivent:
4 L’efficacité d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales doit être établie sur la base de connaissances scientifiques généralement admises.
Les dispositions visées à l’art. 22, al. 1 à 4, s’appliquent également aux denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons et des enfants en bas âge.
Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales doit l’annoncer à l’OSAV avant la première mise sur le marché et à chaque modification de la composition ou changement d’étiquetage. Un exemplaire original ou une copie imprimée de l’emballage et de l’étiquette avec la composition du produit doivent être remis à l’OSAV.
1 La dénomination spécifique est «Denrée(s) alimentaire(s) destinée(s) à des fins médicales spéciales».
2 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette:
3 Par ailleurs, les informations suivantes peuvent être présentées:
4 Les mentions visées aux al. 2, let. a et b, et 3, let. a et b, doivent être précédées par l’expression «Remarque importante» ou toute formule équivalente.
1 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl14, la déclaration nutritionnelle doit contenir les informations suivantes:
2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.
3 En dérogation à l’art. 27, al. 3, OIDAl, la valeur énergétique et les teneurs en nutriments ne peuvent pas être exprimées en pourcentage des apports de référence.
4 L’indication de la quantité de sodium doit figurer avec celle des autres sels minéraux et peut être reproduite à côté de l’indication de la teneur en sel de la façon suivante: Sel: X g (dont sodium Y mg).
5 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales ne peuvent pas faire l’objet d’allégations nutritionnelles et de santé.
Pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons, les exigences suivantes viennent compléter les art. 28 et 29 en matière d’étiquetage:
15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 La publicité pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons doit être limitée aux publications spécialisées en puériculture et aux publications scientifiques. Les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires ne sont pas admises.
2 Aucun échantillon de ces denrées alimentaires ne peut être distribué dans les points de vente. La publicité au travers d’étalages spéciaux, de bons de réduction, d’articles offerts, d’offres spéciales, de produits d’appel et de ventes couplées susceptibles de favoriser un achat est interdite.
3 Il n’est pas permis aux fabricants et aux distributeurs d’offrir ces denrées alimentaires, ces échantillons et tout autre cadeau publicitaire à titre gracieux ou à un prix réduit à la population visée, à savoir les femmes enceintes, les mères de famille et les autres membres de la famille.
16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
18 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids sont des denrées alimentaires de composition particulière qui, si elles sont utilisées selon les instructions du fabricant, remplacent la totalité de la ration journalière.
Abrogé
1 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids sont conformes aux exigences portant sur la composition établies à l’annexe 10.
2 Les exigences portant sur la composition établies à l’annexe 10 s’appliquent aux denrées alimentaires prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou après avoir été préparées suivant les instructions du fabricant.
3 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne peuvent contenir des ingrédients autres que les substances énumérées à l’annexe 10 que si l’adéquation de ceux-ci a été établie par des données scientifiques généralement admises.
1 La dénomination spécifique est «substitut de la ration journalière totale pour contrôle du poids».
2 Les mentions obligatoires énumérées à l’art. 3, al. 1, OIDAl19, sont complétées par:
3 L’étiquetage et la présentation des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, ainsi que la publicité en faveur de ceux-ci, ne peuvent faire référence au rythme ou à l’importance de la perte de poids pouvant résulter de leur utilisation.
1 Outre les informations visées à l’art. 22, al. 1, OIDAl20, la déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids comporte la quantité de chacune des substances minérales et des vitamines énumérées à l’annexe 10 qui sont présentes dans le produit.
2 La déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids comporte aussi la quantité de choline présente et, le cas échéant, de fibres alimentaires ajoutées.
3 Outre les informations visées à l’art. 23, al 1, OIDAl, les informations suivantes peuvent compléter la déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids:
4 Par dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les informations contenues dans la déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne sont pas répétées sur l’étiquetage.
5 La déclaration nutritionnelle est obligatoire pour tous les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, indépendamment de la taille de la face la plus grande de l’emballage ou du récipient.
6 Tous les nutriments mentionnés dans la déclaration nutritionnelle des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids satisfont aux exigences énoncées à la section 11 OIDAl.
7 Par dérogation aux art. 26, al. 3, 27, al. 1, et 28, al. 1, OIDAl, la valeur énergétique et les quantités de nutriments des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids sont exprimées par ration journalière totale ainsi que par portion et/ou par unité de consommation de la denrée alimentaire prête à l’emploi, préparée suivant les instructions du fabricant. Les informations peuvent, le cas échéant, être en outre rapportées à 100 g ou 100 ml de la denrée alimentaire à la date de remise aux consommateurs.
8 Par dérogation à l’art. 27, al. 3 et 4, OIDAl, la valeur énergétique et les quantités de nutriments des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne sont pas exprimées en pourcentage des apports de référence fixés à l’annexe 10 OIDAl.
9 Les mentions sur les substances contenues dans la déclaration nutritionnelle des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids qui ne figurent pas à l’annexe 11 OIDAl sont placées après l’entrée la plus pertinente de ladite annexe dont elles relèvent ou dont elles indiquent des composants.
10 Les mentions sur les substances ne figurant pas à l’annexe 11 OIDAl qui ne relèvent pas d’entrées de ladite annexe ou n’en indiquent pas des composants sont placées dans la déclaration nutritionnelle après la dernière entrée de ladite annexe.
11 L’indication de la quantité de sodium figure avec celle des autres sels minéraux et peut être reproduite à côté de l’indication de la teneur en sel de la façon suivante: «Sel: X g (dont sodium: Y mg)».
12 La mention «régime à très faible teneur en calories» peut être utilisée pour les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condition que la valeur énergétique du produit soit inférieure à 3360 kJ/jour (800 kcal/jour).
13 La mention «régime à faible teneur en calories» peut être utilisée pour les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condition que la valeur énergétique du produit soit comprise entre 3360 kJ/jour (800 kcal/jour) et 5040 kJ/jour (1200 kcal/jour).
1 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne peuvent pas faire l’objet d’allégations nutritionnelles et de santé.
2 Par dérogation à l’al. 1, l’allégation nutritionnelle «fibres ajoutées» peut être utilisée pour les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condition que la teneur en fibres alimentaires du produit ne soit pas inférieure à 10 g.
21 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
Un substitut de repas pour contrôle du poids est une denrée alimentaire de composition particulière qui, si elle est utilisée selon les instructions du fabricant, remplace en partie la ration journalière.
1 Un substitut de repas pour contrôle du poids est conforme aux exigences applicables à la composition établies à l’annexe 10a.
2 Les exigences applicables à la composition établies à l’annexe 10a s’appliquent aux denrées alimentaires prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou après avoir été préparées suivant les instructions du fabricant.
Une denrée alimentaire est réputée destinée aux sportifs si elle répond à leurs besoins énergétiques et nutritionnels particuliers et constitue une source de nutriments pratique pour les situations dans lesquelles la consommation de denrées alimentaires traditionnelles est compliquée.
Les denrées alimentaires destinées aux sportifs sont classées en quatre catégories:
1 Les denrées alimentaires destinées aux sportifs peuvent contenir:
2 L’annexe 13 s’applique aux cultures de bactéries vivantes.
3 Les produits énergétiques doivent satisfaire aux exigences prescrites à l’annexe 14, ch. 1.
4 Dans les préparations à base de protéines et d’acides aminés, l’emploi de protéines végétales ou animales de grande valeur biologique est admis. Elles doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 14, ch. 2.
5 Pour les combinaisons selon l’art. 37, let. d, les exigences relatives aux différents composants s’appliquent.
Sur demande motivée, l’OSAV peut:
1 La dénomination spécifique est fixée à l’art. 6 OIDAl23.
2 Pour l’étiquetage, la mention des substances dont l’adjonction est admise est régie par l’annexe 12; les désignations des vitamines, des sels minéraux et des autres substances sont régies par l’annexe 13.
4 L’étiquetage doit s’appuyer sur la teneur en vitamines, sels minéraux et autres substances au moment de la remise au consommateur.
5 Les boissons peuvent être qualifiées d’isotoniques lorsque leur osmolarité est comprise entre 260 et 300 mosmol/l, tandis qu’elles peuvent être qualifiées d’hypotoniques si leur osmolarité est inférieure à 260 mosmol/l.25
24 www.the-icsp.org
25 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
1 L’OSAV adapte régulièrement les annexes à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2 Il peut édicter des dispositions transitoires.
1 Si des denrées alimentaires sont soumises à l’obligation d’annoncer en vertu des art. 11 et 17 et si elles ont déjà été mises sur le marché et annoncées conformément à l’ancien droit, elles restent considérées comme annoncées sous le nouveau droit.
2 La mention visée à l’art. 8, al. 4, let. d, ne peut être utilisée que pour les préparations pour nourrissons mises sur le marché avant le 22 février 2025.
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.
Les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers qui ne sont pas conformes à la modification du 27 mai 2020 de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022. Elles peuvent encore être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.
28 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
(art. 3, al. 2, let. a, 6, let. d, 8, al. 3, let. c, 13, let. d, 15, al. 3, let. c, 17, al. 1, 19, al. 3, let. c, 21, al. 1, 25, al. 2, 34, al. 1, et 35a, al. 3, let. b)
Substances | Composés | Catégories de denrées alimentaires | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Préparations pour nourrissons et préparations de suite | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales | Substitut de la ration journalière totale pour contrôle du poids | Substitut de repas pour contrôle du poids | |||||
Vitamines | |||||||||
Acide pantothénique | Dexpantothénol | x | x | x | x | x | |||
D-pantothénate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
D-pantothénate de sodium | x | x | x | x | |||||
Biotine | D-biotine | x | x | x | x | x | |||
Folates | Acide folique ou acide ptéroylmonoglutamique | x | x | x | x | x | |||
L-méthylfolate de calcium | x | x | x | ||||||
Niacine | Acide nicotinique | x | x | x | x | x | |||
Nicotinamide | x | x | x | x | x | ||||
Riboflavine | Riboflavine | x | x | x | x | x | |||
Riboflavine-5’-phosphate de sodium | x | x | x | x | x | ||||
Thiamine | Chlorhydrate de thiamine | x | x | x | x | x | |||
Nitrate de thiamine | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine A | Acétate de rétinol | x | x | x | x | x | |||
β-carotène | x | x | x | x | |||||
palmitate de rétinol | x | x | x | x | x | ||||
Rétinol | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine B12 | Cyanocobalamine | x | x | x | x | x | |||
Hydroxocobalamine | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine B6 | Chlorhydrate de pyridoxine | x | x | x | x | x | |||
Dipalmitate de pyridoxine | x | x | x | x | |||||
Pyridoxine-5’-phosphate | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine C | Acide L-ascorbique | x | x | x | x | x | |||
L-ascorbate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
L-ascorbate de potassium | x | x | x | x | x | ||||
L-ascorbate de sodium | x | x | x | x | x | ||||
L-ascorbyl 6-palmitate | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine D | Cholécalciférol | x | x | x | x | x | |||
Ergocalciférol | x | x | x | x | x | ||||
Vitamine E | Acétate de D-α-tocophérol | x | x | x | x | x | |||
Acétate de DL-α-tocophérol | x | x | x | x | x | ||||
D-α-tocophérol | x | x | x | x | x | ||||
DL-α-tocophérol | x | x | x | x | x | ||||
Succinate acide de D-α-tocophérol | x | x | x | ||||||
Succinate de D-α-tocophéryl-polyéthylèneglycol 1000 (TPGS) | x | ||||||||
Vitamine K | Ménaquinone29 | x | x | x | |||||
Phylloquinone ou phytoménadione | x | x | x | x | x | ||||
Sels minéraux | |||||||||
Bore | Acide borique | x | x | x | |||||
Borate de sodium | x | x | x | ||||||
Calcium | Bisglycinate de calcium | x | x | x | |||||
Carbonate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
Chlorure de calcium | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de calcium ou sels calciques de l’acide citrique | x | x | x | x | x | ||||
Gluconate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
Glycérophosphate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
Hydroxyde de calcium | x | x | x | x | x | ||||
Lactate de calcium | x | x | x | x | x | ||||
L-pidolate de calcium | x | x | x | ||||||
Oligosaccharides phosphorylés de calcium | x | x | |||||||
Malate de calcium | x | x | x | ||||||
Malate de citrate de calcium | x | x | x | ||||||
Orthophosphate de calcium ou sels calciques de l’acide orthophosphorique | x | x | x | x | x | ||||
Oxyde de calcium | x | x | x | x | |||||
Sulfate de calcium | x | x | x | ||||||
Chrome | Chlorure de chrome (III) et sa forme hexahydratée | x | x | x | |||||
Lactate de chrome (III) trihydrate | x | ||||||||
Picolinate de chrome | x | x | x | ||||||
Sulfate de chrome (III) et sa forme hexahydratée | x | x | x | ||||||
Cuivre | Carbonate de cuivre | x | x | x | x | x | |||
Citrate de cuivre | x | x | x | x | x | ||||
Complexe de cuivre-lysine | x | x | x | x | x | ||||
Gluconate de cuivre | x | x | x | x | x | ||||
Sulfate de cuivre | x | x | x | x | x | ||||
Fer | Bisglycinate ferreux | x | x | x | x | x | |||
Carbonate de fer | x | x | x | x | |||||
Citrate de fer | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de fer ammoniacal | x | x | x | x | x | ||||
Diphosphate de fer ou pyrophosphate de fer | x | x | x | x | x | ||||
Diphosphate sodique de fer | x | x | x | x | |||||
Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène) | x | x | x | x | |||||
Férédétate de sodium | x | x | x | ||||||
Fumarate de fer | x | x | x | x | x | ||||
Gluconate de fer | x | x | x | x | x | ||||
Lactate de fer | x | x | x | x | x | ||||
L-pidolate ferreux | x | x | x | ||||||
Phosphate d’ammonium ferreux | x | x | x | ||||||
Saccharate de fer | x | x | x | x | |||||
Sulfate de fer | x | x | x | x | x | ||||
Fluorures | Fluorure de potassium | x | x | x | |||||
Fluorure de sodium | x | x | x | ||||||
Iode | Iodate de potassium | x | x | x | x | x | |||
Iodate de sodium | x | x | x | x | |||||
Iodure de potassium | x | x | x | x | x | ||||
Iodure de sodium | x | x | x | x | x | ||||
Magnésium | Acétate de magnésium | x | x | x | |||||
Bisglycinate de magnésium | x | x | x | ||||||
Carbonate de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Chlorure de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de magnésium ou sels de magnésium de l’acide citrique | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de potassium-magnésium | x | x | x | ||||||
Gluconate de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Glycérophosphate de magnésium | x | x | x | x | |||||
Hydroxyde de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Lactate de magnésium | x | x | x | x | |||||
L-aspartate de magnésium | x | ||||||||
L-pidolate de magnésium | x | x | x | ||||||
Orthophosphate de magnésium ou sels de magnésium de l’acide orthophosphorique | x | x | x | x | x | ||||
Oxyde de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Sulfate de magnésium | x | x | x | x | x | ||||
Manganèse | Carbonate de manganèse | x | x | x | x | x | |||
Chlorure de manganèse | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de manganèse | x | x | x | x | x | ||||
Gluconate de manganèse | x | x | x | x | x | ||||
Glycérophosphate de manganèse | x | x | x | x | |||||
Sulfate de manganèse | x | x | x | x | x | ||||
Molybdène | Molybdate d’ammoniaque | x | x | x | |||||
Molybdate de sodium | x | x | x | ||||||
Potassium | Bicarbonate de potassium | x | x | x | x | ||||
Carbonate de potassium | x | x | x | x | |||||
Chlorure de potassium | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de potassium | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de potassium-magnésium | x | x | x | ||||||
Gluconate de potassium | x | x | x | x | x | ||||
Glycérophosphate de potassium | x | x | x | x | |||||
Hydroxyde de potassium | x | x | x | x | |||||
Lactate de potassium | x | x | x | x | x | ||||
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique | x | x | x | x | |||||
Sélénium | Hydrogénosélénite de sodium | x | x | x | |||||
Levure enrichie en sélénium30 | x | x | x | ||||||
Sélénate de sodium | x | x | x | x | |||||
Sélénite de sodium | x | x | x | x | |||||
Sodium | Bicarbonate de sodium | x | x | x | x | ||||
Carbonate de sodium | x | x | x | x | |||||
Chlorure de sodium | x | x | x | x | |||||
Citrate de sodium | x | x | x | x | |||||
Gluconate de sodium | x | x | x | x | |||||
Hydroxyde de sodium | x | x | x | x | |||||
Lactate de sodium | x | x | x | x | |||||
Sels sodiques de l’acide orthophosphorique | x | x | x | x | |||||
Zinc | Acétate de zinc | x | x | x | x | x | |||
Bisglycinate de zinc | x | x | x | ||||||
Carbonate de zinc | x | x | x | ||||||
Chlorure de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Gluconate de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Lactate de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Oxyde de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Sulfate de zinc | x | x | x | x | x | ||||
Acides aminés | |||||||||
Acides aminés31 | Cystine32 | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | |||
Glycine | x | ||||||||
L-acide aspartique | x | ||||||||
L-acide glutamique | x | x | x | ||||||
L-alanine | – | x | x | x | |||||
L-arginine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-arginine-L-aspartate | x | ||||||||
L-citrulline | x | ||||||||
L-cystéine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-glutamine | x | x | x | ||||||
L-histidine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-isoleucine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-leucine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-lysine | x et ses chlorhydrates | x et ses chlorhydrates | x | x | x | ||||
L-lysine acétate | x | x | x | ||||||
L-lysine-L-aspartate | x | ||||||||
L-lysine-L-glutamate | x | ||||||||
L-méthionine | x | x | x | x | x | ||||
L-ornithine | x | x | x | ||||||
L-phénylalanine | x | x | x | x | x | ||||
L-proline | x | ||||||||
L-sérine | x | ||||||||
L-thréonine | x | x | x | x | x | ||||
L-tryptophane | x | x | x | x | x | ||||
L-tyrosine | x | x | x | x | x | ||||
L-valine | x | x | x | x | x | ||||
N-acétyl-L-cysteine | x | ||||||||
N-acetyl-L-methionine | x dans les produits destinés aux personnes de plus d’un an. | ||||||||
Autres substances, sans acides aminés | |||||||||
Carnitine et taurine | L-carnitine | x | x | x | x | x | |||
L-carnitine-L-tartrate | x | x | x | x | |||||
L-chlorhydrate de carnitine | x | x | x | x | x | ||||
Taurine | x | x | x | x | |||||
Choline et inositol | Bitartrate de choline | x | x | x | x | x | |||
Chlorure de choline | x | x | x | x | x | ||||
Choline | x | x | x | x | x | ||||
Citrate de choline | x | x | x | x | x | ||||
Inositol | x | x | x | x | x | ||||
Nucléotides | Acide adénosine-5’-phosphorique (AMP) | x | x | x | x | ||||
Acide cytidine-5’- monophosphorique (CMP) | x | x | x | x | |||||
Acide guanosine- 5’- phosphorique (GMP) | x | x | x | x | |||||
Acide inosine-5’- phosphorique (IMP) | x | x | x | x | |||||
Acide uridine-5’- phosphorique (UMP) | x | x | x | x | |||||
Sels de sodium de l’AMP | x | x | x | x | |||||
Sels de sodium de l’IMP | x | x | x | x | |||||
Sels de sodium de l’UMP | x | x | x | x | |||||
Sels de sodium du CMP | x | x | x | x | |||||
Sels de sodium du GMP | x | x | x | x | |||||
29 La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
30 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.
31 Pour les acides aminés utilisés dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés, seul le chlorhydrate expressément mentionné peut être utilisé. Pour les acides aminés utilisés dans les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et dans les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, s’il y a lieu, le sodium, le calcium, le potassium et les sels de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent être utilisés.
32 Seule la forme L-cystine peut être utilisée dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés.
33 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245). Erratum du 31 mai 2021, ne concerne que le texte allemand (RO 2021 309).
(art. 6, let. a, ch. 1, et b, et 8, al. 3)
Remarque: les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à la consommation commercialisés tels quels ou après reconstitution selon les instructions du fabricant.
Minimum | Maximum |
250 kJ/100 ml | 293 kJ/100 ml |
(60 kcal/100 ml) | (70 kcal/100 ml) |
Minimum | Maximum |
0,43 g/100 kJ | 0,6 g/100 kJ |
(1,8 g/100 kcal) | (2,5 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
0,44 g/100 kJ | 0,67 g/100 kJ |
(1,86 g/100 kcal) | (2,8 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
0,54 g/100 kJ | 0,67 g/100 kJ |
(2,25 g/100 kcal) | (2,8 g/100 kcal) |
Acides aminés | Préparations pour nourrissons mg/100 kJ | selon ch. 2.2+2.4 mg/100 kcal | Préparations pour nourrissons mg/100 kJ | selon ch. 2.3 mg/100 kcal |
Arginine | – | – | 16 | 69 |
Cystéine | 9 | 38 | 6 | 24 |
Histidine | 10 | 40 | 11 | 45 |
Isoleucine | 22 | 90 | 17 | 72 |
Leucine | 40 | 166 | 37 | 156 |
Lysine | 27 | 113 | 29 | 122 |
Méthionine | 5 | 23 | 7 | 29 |
Phénylalanine | 20 | 83 | 15 | 62 |
Thréonine | 18 | 77 | 19 | 80 |
Tryptophane | 8 | 32 | 7 | 30 |
Tyrosine | 18 | 76 | 14 | 59 |
Valine | 21 | 88 | 19 | 80 |
En cas d’ajout de taurine à des préparations pour nourrissons, la concentration de taurine ne peut être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal).
Minimum | Maximum |
6 mg/100 kJ | 12 mg/100 kJ |
(25 mg/100 kcal) | (50 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
1,1 g/100 kJ | 1,4 g/100 kJ |
(4,4 g/100 kcal) | (6,0 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
120 mg/100 kJ | 300 mg/100 kJ |
(500 mg/100 kcal) | (1200 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
12 mg/100 kJ | 24 mg/100 kJ |
(50 mg/100 kcal) | (100 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
4,8 mg/100 kJ | 12 mg/100 kJ |
(20 mg/100 kcal) | (50 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
0,96 g/100 kJ | 9,6 mg/100 kJ |
(4 mg/100 kcal) | (40 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
2,2 g/100 kJ | 3,3 g/100 kJ |
(9 g/100 kcal) | (14 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
1,1 g/100 kJ | – |
(4,5 g/100 kcal) | – |
Minimum | Maximum |
– | 2 g/100 ml et 30 % masse de la teneur totale en glucides |
Sels minéraux | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Calcium (mg) | 12 | 33,5 | 50 | 140 |
Chlorure (mg) | 14,3 | 38,2 | 60 | 160 |
Cuivre (µg) | 14,3 | 24 | 60 | 100 |
Fer (mg) | 0,07 | 0,31 | 0,3 | 1,3 |
Fluorures (µg) | – | 24 | – | 100 |
Iode (µg) | 3,6 | 6,9 | 15 | 29 |
Magnésium (mg) | 1,2 | 3,6 | 5 | 15 |
Manganèse (µg) | 0,24 | 24 | 1 | 100 |
Molybdène (µg) | – | 3,3 | – | 14 |
Phosphore (mg)34 | 6 | 21,5 | 25 | 90 |
Potassium (mg) | 19,1 | 38,2 | 80 | 160 |
Sélénium (µg) | 0,72 | 2 | 3 | 8,6 |
Sodium (mg) | 6 | 14,3 | 25 | 60 |
Zinc (mg) | 0,12 | 0,24 | 0,5 | 1 |
Sels minéraux | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Fer (mg) | 0,11 | 0,48 | 0,45 | 2 |
Phosphore (mg)35 | 7,2 | 24 | 30 | 100 |
Zinc (mg) | 0,18 | 0,3 | 0,75 | 1,25 |
Vitamines | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Acide pantothénique (mg) | 0,10 | 0,48 | 0,4 | 2 |
Biotine (µg) | 0,24 | 1,8 | 1 | 7,5 |
Folate (µg-EFA)36 | 3,6 | 11,4 | 15 | 47,6 |
Niacine (mg)37 | 0,10 | 0,36 | 0,4 | 1,5 |
Vitamine C (mg) | 0,96 | 7,2 | 4 | 30 |
Vitamine A (µg-ER)38 | 16,7 | 27,2 | 70 | 114 |
Vitamine B1 (thiamine) (µg) | 9,60 | 72 | 40 | 300 |
Vitamine B2 (riboflavine) (µg) | 14,30 | 95,6 | 60 | 400 |
Vitamine B6 (µg) | 4,8 | 41,8 | 20 | 175 |
Vitamine B12 (µg) | 0,02 | 0,12 | 0,1 | 0,5 |
Vitamine D (µg)39 | 0,48 | 0,6 | 2 | 2.5 |
Vitamine E (mg-α-ET)40 | 0,14 | 1,2 | 0,6 | 5 |
Vitamine K (µg) | 0,24 | 6 | 1 | 25 |
36 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires = 0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments
37 Niacine préformée
38 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans
39 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vitamine D
40 α–ET= d–α–équivalent tocophérol
43 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
(art. 13, let. a, ch. 1, et b, et 15, al. 3)
Remarque: les valeurs se rapportent aux produits prêts à la consommation commercialisés tels quels ou après reconstitution selon les instructions du fabricant.
Minimum | Maximum |
250 kJ/100 ml | 293 kJ/100 ml |
(60 kcal/100 ml) | (70 kcal/100 ml) |
Minimum | Maximum |
0,38 g/100 kJ | 0,6 g/100 kJ |
(1,6 g/100 kcal) | (2,5 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
0,44 g/100 kJ | 0,67 g/100 kJ |
(1,86 g/100 kcal) | (2,8 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
0,54 g/100 kJ | 0,67 g/100 kJ |
(2,25 g/100 kcal) | (2,8 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
1,1 g/100 kJ | 1,4 g/100 kJ |
(4,4 g/100 kcal) | (6,0 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
120 mg/100 kJ | 300 mg/100 kJ |
(500 mg/100 kcal) | (1200 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
12 mg/100 kJ | 24 mg/100 kJ |
(50 mg/100 kcal) | (100 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
4,8 mg/100 kJ | 12 mg/100 kJ |
(20 mg/100 kcal) | (50 mg/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
2,2 g/100 kJ | 3,3 g/100 kJ |
(9 g/100 kcal) | (14 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
1,1 g/100 kJ | – |
(4,5 g/100 kcal) |
Minimum | Maximum |
– | isolément ou ensemble: 20 % masse de la teneur totale en glucides |
Sels minéraux | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Calcium (mg) | 12 | 33,5 | 50 | 140 |
Chlorure (mg) | 14,3 | 38,2 | 60 | 160 |
Cuivre (µg) | 14,3 | 24 | 60 | 100 |
Fer (mg) | 0,14 | 0,48 | 0,6 | 2 |
Fluorures (µg) | – | 24 | – | 100 |
Iode (µg) | 3,6 | 6,9 | 15 | 29 |
Magnésium (mg) | 1,2 | 3,6 | 5 | 15 |
Manganèse (µg) | 0,24 | 24 | 1 | 100 |
Molybdène (µg) | – | 3,3 | – | 14 |
Phosphore (mg)44 | 6 | 21,5 | 25 | 90 |
Potassium (mg) | 19,1 | 38,2 | 80 | 160 |
Sélénium (µg) | 0,72 | 2 | 3 | 8,6 |
Sodium (mg) | 6 | 14,3 | 25 | 60 |
Zinc (mg) | 0,12 | 0,24 | 0,5 | 1 |
Sels minéraux | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Fer (mg) | 0,22 | 0,6 | 0,9 | 2,5 |
Phosphore (mg)45 | 7,2 | 24 | 30 | 100 |
Zinc (mg) | 0,18 | 0,3 | 0,75 | 1,25 |
Vitamines | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Acide pantothénique (mg) | 0,1 | 0,48 | 0,4 | 2 |
Biotine (µg) | 0,24 | 1,8 | 1 | 7,5 |
Folate (µg-EFA)46 | 3,6 | 11,4 | 15 | 47,6 |
Niacine (mg)47 | 0,1 | 0,36 | 0,4 | 1,5 |
Vitamine A (µg-ER)48 | 16,7 | 27,2 | 70 | 114 |
Vitamine B1 (thiamine) (µg) | 9,6 | 72 | 40 | 300 |
Vitamine B2 (riboflavine) (µg) | 14,3 | 95,6 | 60 | 400 |
Vitamine B6 (µg) | 4,8 | 41,8 | 20 | 175 |
Vitamine B12 (µg) | 0,02 | 0,12 | 0,1 | 0,5 |
Vitamine C (mg) | 0,96 | 7,2 | 4 | 30 |
Vitamine D (µg)49 | 0,48 | 0,72 | 2 | 3 |
Vitamine E (mg-α-ET)50 | 0,14 | 1,2 | 0,6 | 5 |
Vitamine K (µg) | 0,24 | 6 | 1 | 25 |
46 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires = 0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.
47 Niacine préformée.
48 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans.
49 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vitamine D.
50 α–ET= d–α–équivalent tocophérol.
53 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
(art. 15, al. 1, let. c, et 21, al. 2)
Vitamines et minéraux | Apports de référence | ||
Préparations de suite | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés | ||
Acide pantothénique | (mg) | 3 | – |
Biotine | (µg) | 10 | – |
Calcium | (mg) | 550 | 400 |
Chlore | (mg) | 500 | – |
Cuivre | (mg) | 0,5 | 0,4 |
Fer | (mg) | 8 | 6 |
Folate | (µg-EFA)54 | 125 | 100 |
Iode | (µg) | 80 | 70 |
Magnésium | (mg) | 80 | – |
Manganèse | (mg) | 1,2 | – |
Niacine | (mg) | 7 | 9 |
Phosphore | (mg) | 550 | – |
Potassium | (mg) | 1000 | – |
Sélénium | (µg) | 20 | 10 |
Sodium | (mg) | 400 | – |
Vitamine A | (g-ER)55 | 400 | 400 |
Vitamine B1 (thiamine) | (mg) | 0,5 | 0,5 |
Vitamine B2 (riboflavine) | (mg) | 0,7 | 0,8 |
Vitamine B12 | (µg) | 0,8 | 0,7 |
Vitamine B6 | (mg) | 0,7 | 0,7 |
Vitamine C | (mg) | 45 | 25 |
Vitamine D | (µg) | 7 | 10 |
Vitamine E | (mg-α-ET)56 | 5 | – |
Vitamine K | (µg) | 12 | – |
Zinc | (mg) | 5 | 4 |
57 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
(art. 19, al. 3, let. a, et 20, let. c)
Remarque: les exigences relatives aux nutriments se rapportent aux produits prêts à la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instructions du fabricant.
Acides aminés | (g par 100 g de protéines) | |
|---|---|---|
Arginine | 3,7 | |
Cystéine | 0,3 | |
Histidine | 2,9 | |
Isoleucine | 5,4 | |
Leucine | 9,5 | |
Lysine | 8,1 | |
Méthionine | 2,8 | |
Phénylalanine | 5,2 | |
Thréonine | 4,7 | |
Tryptophane | 1,6 | |
Tyrosine | 5,8 | |
Valine | 6,7 | |
Vitamines | par 100 kJ | par 100 kcal | ||
min. | max. | min. | max. | |
Vitamine A (µg-ER)58 | 14 | 43 | 60 | 180 |
Vitamine D (µg)59 | 0,25 | 0,75 | 1 | 3 |
(art. 19, al. 3, let. b, et 20, let. c)
Remarque: les exigences relatives aux nutriments se rapportent aux produits prêts à la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instructions du fabricant.
60 ER = tous les équivalents trans rétinol
(art. 19, al. 4)
Remarque: les exigences s’appliquent aux produits remis prêts à consommer aux consommateurs ou à reconstituer selon les instructions du fabricant. Sont exceptés le potassium et le calcium, pour lesquels les exigences concernent le produit tel qu’il est remis au consommateur.
Vitamines et minéraux | Teneur maximale par 100 kcal |
Acide folique (µg) | 50 |
Acide pantothénique (mg) | 1,5 |
Biotine (µg) | 10 |
Calcium (mg) | |
Cuivre (µg) | 40 |
Fer (mg) | 3 |
Iode (µg) | 35 |
Magnésium (mg) | 40 |
Manganèse (mg) | 0,6 |
Niacine (mg d’équivalent niacine) | 4,5 |
Potassium (mg) | 160 |
Vitamine A (µg d’équivalent rétinol) | 18063 |
Vitamine B1 (thiamine) (mg) | 0,25/0,564 |
Vitamine B2 (riboflavine) (mg) | 0,4 |
Vitamine B6 (mg) | 0,35 |
Vitamine B12 (µg) | 0,35 |
Vitamine C (mg) | |
Vitamine D (µg) | 367 |
Vitamine E (mg d’équivalent α-tocophérol) | 3 |
Zinc (mg) | 2 |
61 Teneur maximale applicable aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. a.
62 Teneur maximale applicable aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. d.
63 Conformément aux dispositions des annexes 5 et 6.
64 Teneur maximale applicable aux préparations à base de céréales.
65 Teneur maximale applicable aux produits enrichis en fer.
66 Teneur maximale applicable aux préparations à base de fruits, aux jus de fruits, aux nectars de fruits et aux jus de légumes.
67 Conformément aux dispositions des annexes 5 et 6.
(art. 22, al. 1 à 3, et 26)
68 Les teneurs visées dans la liste B s’appliquent aux produits à consommer tels quels ou tels que reconstitués selon les instructions des fabricants.
Dénomination chimique de la substance | Teneur maximale (mg/kg) |
|---|---|
Cadusafos | 0,006 |
Déméton-S-méhyl/déméton-S-méthylsulfone/oxydéméton-méthyl (séparément ou combinés, exprimés en déméton-S-méthyl) | 0,006 |
Éthoprophos | 0,008 |
Fipronil (somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimés en fipronil) | 0,004 |
Propinèbe/propylènethiourée (somme de propinèbe et de propylènethiourée) | 0,006 |
69 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
(art. 25, al. 3, let. c, et 29, al. 1, let. a)
Les spécifications portent sur les produits prêts à l’emploi qui sont commercialisés tels quels ou qui doivent être reconstitués selon les instructions du fabricant.
70 Enteral nutrient supply for preterm infants A comment of the ESPGHAN Committee on Nutrition, ESPGHAN Committee on Nutrition and invited expert guests: C. Agostoni; Buonocore G, Carnielli VP M. De Curtis, Darmaun D, T. Decsi; M. Domellöf, N.D. Embleton, C. Fusch, Genzel-Boroviczeny O, O. Goulet;Kalhan S.C. S. Kolacek; B. Koletzko, A. Lapillonne, W. Mihatsch, L. Moreno; Neu J, Poindexter B, J. Puntis, Putet G, J.Rigo, Riskin A, Salle B, Sauer P, R. Shamir; H. Szajewska; Thureen P, D. Turck, J.B. van Goudoever, Ziegler E (2010)
Vitamines | Par 100 kJ | Par 100 kcal | ||
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Acide pantothénique (mg) | 0,1 | 0,48 | 0,4 | 2 |
Biotine (µg) | 0,24 | 4,8 | 1 | 20 |
Folate (µg-EFA)71 | 3,6 | 11,4 | 15 | 47,6 |
Niacine (mg)72 | 0,1 | 0,72 | 0,4 | 3 |
Vitamine K (µg) | 0,24 | 6 | 1 | 25 |
Vitamine A (µg-ER)73 | 16,7 | 43 | 70 | 180 |
Vitamine B1 (thiamine) (µg) | 9,6 | 72 | 40 | 300 |
Vitamine B2 (riboflavine) (µg) | 14,3 | 107 | 60 | 450 |
Vitamine B6 (µg) | 4,8 | 72 | 20 | 300 |
Vitamine B12 (µg) | 0,02 | 0,12 | 0,1 | 0,5 |
Vitamine C (mg) | 0,96 | 7,2 | 4 | 30 |
Vitamine D (µg)74 | 0,48 | 0,72 | 2 | 3 |
Vitamine E (mg α-ET)75 | 0,14 | 1,2 | 0,6 | 5 |
71 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires = 0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.
72 Niacine préformée.
73 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans.
74 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vitamine D.
75 α–ET= d–α–équivalent tocophérol.
Sels minéraux | Par 100 kJ | Par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Calcium (mg)76 | 12 | 60 | 50 | 250 |
Chlorure (mg) | 14,3 | 38,2 | 60 | 160 |
Chrome (µg) | – | 2,4 | – | 10 |
Cuivre (µg) | 14,3 | 29 | 60 | 120 |
Fer (mg) | 0,07 | 0,6 | 0,3 | 2,5 |
Fluor (µg) | – | 47,8 | – | 200 |
Iode (µg) | 3,6 | 8,4 | 15 | 35 |
Magnésium (mg) | 1,2 | 3,6 | 5 | 15 |
Manganèse (µg) | 0,24 | 24 | 1 | 100 |
Molybdène (µg) | – | 3,3 | – | 14 |
Phosphore (mg)77 | 6 | 24 | 25 | 100 |
Potassium (mg) | 19,1 | 38,2 | 80 | 160 |
Sélénium (µg) | 0,72 | 2 | 3 | 8,6 |
Sodium (mg) | 6 | 14,3 | 25 | 60 |
Zinc (mg) | 0,12 | 0,6 | 0,5 | 2,4 |
Vitamines | Par 100 kJ | Par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Acide pantothénique (mg) | 0,035 | 0,35 | 0,15 | 1,5 |
Biotine (µg) | 0,18 | 1,8 | 0,75 | 7,5 |
Folate (µg-EFA)78 | 2,5 | 12,5 | 10 | 50 |
Niacine (mg-EN)79 | 0,22 | 0,75 | 0,9 | 3 |
Vitamine C (mg) | 0,54 | 5,25 | 2,25 | 22 |
Vitamine K (µg) | 0,85 | 5 | 3,5 | 20 |
Vitamine A (µg-ER)80 | 8,4 | 43 | 35 | 180 |
Vitamine B1 (thiamine) (mg) | 0,015 | 0,12 | 0,06 | 0,5 |
Vitamine B2 (riboflavine) (mg) | 0,02 | 0,12 | 0,08 | 0,5 |
Vitamine B6 (mg) | 0,02 | 0,12 | 0,08 | 0,5 |
Vitamine B12 (µg) | 0,017 | 0,17 | 0,07 | 0,7 |
Vitamine D (µg)81 | 0,12 | 0,65/0,7582 | 0,5 | 2,5/383 |
Vitamine E (mg α-ET)84 | 0,5/g d’acides gras polyinsaturés exprimés sous forme d’acide linoléique, mais en aucun cas inférieur à 0,1 mg par 100 kJ disponibles | 0,75 | 0,5/g d’acides gras polyinsaturés exprimés sous forme d’acide linoléique, mais en aucun cas inférieur à 0,5 mg par 100 kcal disponibles | 3 |
78 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires = 0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.
79 EN = équivalent niacine
80 ER = équivalents rétinol tout-trans
81 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vitamine D.
82 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.
83 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.
84 α–ET= d–α–équivalent tocophérol
Sels minéraux | Par 100 kJ | Par 100 kcal | ||
|---|---|---|---|---|
Minimum | Maximum | Minimum | Maximum | |
Calcium (mg) | 8,4/1285 | 42/6086 | 35/5087 | 175/25088 |
Chlorure (mg) | 7,2 | 42 | 30 | 175 |
Chrome (µg) | 0,3 | 3,6 | 1,25 | 15 |
Cuivre (µg) | 15 | 125 | 60 | 500 |
Fer (mg) | 0,12 | 0,5 | 0,5 | 2,0 |
Fluor (mg) | – | 0,05 | – | 0,2 |
Iode (µg) | 1,55 | 8,4 | 6,5 | 35 |
Magnésium (mg) | 1,8 | 6. | 7,5 | 25 |
Manganèse (mg) | 0,012 | 0,12 | 0,05 | 0,5 |
Molybdène (µg) | 0,84 | 4,3 | 3,5 | 18 |
Phosphore (mg) | 7,2 | 19 | 30 | 80 |
Potassium (mg) | 19 | 70 | 80 | 295 |
Sélénium (µg) | 0,6 | 2,5 | 2,5 | 10 |
Sodium (mg) | 7,2 | 42 | 30 | 175 |
Zinc (mg) | 0,12 | 0,36 | 0,5 | 1,5 |
89 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020 (RO 2020 2245). Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
(art. 34 et 35a, al. 1)
Remarque: les exigences portant sur la composition s’appliquent aux denrées alimentaires prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou après avoir été préparées suivant les instructions du fabricant.
L’apport énergétique des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids n’est pas inférieur à 2510 kJ (600 kcal) ni supérieur à 5020 kJ (1200 kcal).
Besoins en acides aminés90 | en g/100 g protéine |
Cystéine + méthionine | 2,2 |
Histidine | 1,5 |
Isoleucine | 3,0 |
Leucine | 5,9 |
Lysine | 4,5 |
Phénylalanine + Tyrosine | 3,8 |
Thréonine | 2,3 |
Besoins en acides aminés | en g/100 g protéine |
Tryptophane | 0,6 |
Valine | 3,9 |
90 Joint FAO/WHO/UNU Expert Consultation on Protein and Amino Acid Requirements in Human Nutrition (2002: Geneva, Switzerland), Food and Agriculture Organization of the United Nations, World Health Organization & United Nations University. (2007). Protein and amino acid requirements in human nutrition: report of a joint FAO/WHO/UNU expert consultation. Geneva: World Health Organization. (WHO Technical Report Series, 935, 284 p); le document peut être consulté en anglais à l’adresse suivante: https://apps.who.int/iris/handle/10665/43411?locale-attribute=fr&.
L’apport en choline des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids n’est pas inférieur à 400 mg pour la ration journalière totale.
L’apport en glucides des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids n’est pas inférieur à 30 g pour la ration journalière totale.
Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids fournissent au moins les quantités de vitamines et de sels minéraux spécifiées dans le tableau ci-dessous pour la ration journalière totale.
L’apport en magnésium des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids n’est pas supérieur à 250 mg pour la ration journalière totale.
Substances | Unité | Quantité |
|---|---|---|
Folate | (µg-EFA91) | 330 |
Acide pantothénique | (mg) | 5 |
Biotine | (µg) | 40 |
Niacine | (mg-EN92) | 17 |
Vitamine A | (µg-ER93) | 700 |
Vitamine B1 (thiamine) | (mg) | 0,8 |
Vitamine B2 (riboflavine) | (mg) | 1,6 |
Vitamine B6 | (mg) | 1,6 |
Vitamine B12 | (µg) | 3 |
Vitamine C | (mg) | 110 |
Vitamine D | (µg) | 10 |
Vitamine E | (mg94) | 10 |
Vitamine K | (µg) | 70 |
Calcium | (mg) | 950 |
Chlorure | (mg) | 830 |
Cuivre | (mg) | 1,1 |
Fer | (mg) | 9 |
Iode | (µg) | 150 |
Magnésium | (mg) | 150 |
Manganèse | (mg) | 3 |
Molybdène | (µg) | 65 |
Phosphore | (mg) | 730 |
Potassium | (mg) | 3100 |
Sélénium | (µg) | 70 |
Sodium | (mg) | 575 |
Zinc | (mg) | 9,4 |
95 Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DFI du 9 juin 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 290).
(art. 35d)
L’apport énergétique des substituts de repas pour contrôle du poids est compris entre 840 kJ (200 kcal) et 1046 kJ (250 kcal) par repas.
Acides aminés | en g/100 g de protéine |
|---|---|
Cystéine + méthionine | 1,7 |
Histidine | 1,6 |
Isoleucine | 1,3 |
Leucine | 1,9 |
Lysine | 1,6 |
Phénylalanine + tyrosine | 1,9 |
Thréonine | 0,9 |
Tryptophane | 0,5 |
Valine | 1,3 |
96 Organisation mondiale de la santé. Besoins énergétiques et besoins en protéines: rapport d’une consultation conjointe FAO/OMS/ONU. Genève: Organisation mondiale de la santé, 1985 (OMS, série de rapports techniques, n°724).
Les substituts de repas pour contrôle du poids doivent contenir, par repas, au moins 30 % des valeurs nutritionnelles de référence des vitamines et sels minéraux spécifiées à l’annexe 10 OIDAI97. Cette exigence ne s’applique pas au fluorure, au chrome, au chlorure ni au molybdène. La quantité de sodium fournie par la denrée alimentaire est au minimum de 172,5 mg par repas. La quantité de potassium fournie par le substitut de repas est au minimum de 500 mg par repas.
98 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245). ). Erratum du 31 mai 2021, ne concerne que le texte allemand (RO 2021 309).
(art. 38, al. 1, let. a, 39, let. a et b, et 40, al. 2)
Les critères de pureté fixés dans l’annexe 4 de l’OAdd99 s’appliquent. Pour les substances pour lesquelles aucun critère de pureté n’a été défini, les critères de pureté généralement reconnus et recommandés par des organismes internationaux comme l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) ou des pharmacopées internationales s’appliquent.
Vitamines, sels minéraux et autres substances | Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée | Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation |
|---|---|---|
1 Vitamines et sels minéraux | ||
1.1 Vitamines | ||
Acide folique | 750 µg | |
Acide pantothénique | aucune | |
Biotine | aucune | |
Niacine | 600 mg; | |
dont 10 mg tel qu’acide nicotinique et hexanicotinate d’inositol (somme) | ||
Riboflavine (Vitamine B2) | aucune | |
Thiamine (Vitamine B1) | aucune | |
Vitamine A | 1360 μg100 (correspondant à 8,2 mg de β-carotène) | Uniquement comme β-carotène |
Vitamine B6 | 15 mg | |
Vitamine B12 | aucune | |
Vitamine C | 750 mg | |
Vitamine D | 70 µg | |
Vitamine E | 205 mg | |
Vitamine K | 225 µg | À partir d’une dose journalière de 25 µg: «Il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K.» |
1.2 Sels minéraux | ||
Bore | 1 mg | |
Calcium | 750 mg | |
Chlore | Uniquement comme ion d’accompagnement | |
Chrome | 188 µg | |
Cuivre | 1,6 mg | |
Fer | 21 mg | |
Iode | 200 µg | |
Magnésium | 375 mg | À partir d’une dose journalière de >250 mg: «Les préparations à base de magnésium peuvent avoir un effet laxatif.» |
Manganèse | 3 mg | |
Molybdène | 300 µg | |
Natrium | 550 mg aucune | Denrées alimentaires destinées aux sportifs développées spécifiquement pour les sports d’endurance extrêmes. |
Phosphore | Uniquement comme ion d’accompagnement | |
Potassium | 2250 mg | |
Sélénium | 165 µg | |
Silicium | aucune | |
Zinc | 5,3 mg | |
2 Autres substances | ||
2.1 Acides aminés | ||
L-alanine | 500 mg | |
L-arginine | 2500 mg | |
L-citrulline | 1000 mg | |
L-cystéine | 240 mg | |
L-cystine | 500 mg | |
L-glutamine | 10 g | |
L-acide glutamique | 10 g | |
Glycine | 5 g | |
L-histidine | 600 mg | |
L-isoleucine | 1200 mg | |
L-leucine | 2400 mg | |
L-lysine | 1800 mg | |
L-méthionine + L-cystéine (total) | 900 mg | |
L-ornithine | 2000 mg | |
L-phénylalanine + L-tyrosine (total) | 1500 mg | |
L-proline | 150 mg | |
L-thréonine | 900 mg | |
L-tryptophane | 240 mg | |
L-tyrosine | 1200 mg | |
L-sérine | 40 mg | |
L-valine | 1600 mg | |
2.2 Autres substances, sans acides aminés | ||
Acide docosahexaénoïque (DHA) | 1000 mg | À partir d’une dose journalière de > 450 mg: «Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.» |
Acide eicosapentaénoïque (EPA) + Acide docosahexaénoïque (DHA) (total) (longue chaîne n-3) | 5000 mg | «Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.» |
Acide α-linolénique (n-3) | 2000 mg | |
Acide linoléique (n-6) | 10 g | |
Acide linoléique conjugué (ALC) | 3 g | «Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent.» |
β-alanine | 3,2 g | «Ne pas consommer plus de 8 à 10 semaines»
|
Cultures de bactéries vivantes | au moins 108 UFC (unités formant colonie) | Exigences selon Annexe 13 |
Bétaïne | 1500 mg | |
β-hydroxy-β-méthylbutyrate (HMB) | 3200 mg | |
Caféine | 200 mg ou max. 3 mg/kg de poids corporel | |
L-carnitine | 2000 mg | |
L-carnosine | 55 mg | |
Caroténoïde lutéine | 20 mg | |
Caroténoïde zéaxanthine | 2 mg | |
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) | 90 mg (calculé comme EGCG) | «Ne pas prendre à jeun, en cas de régime hypocalorique strict ou en même temps que d’autres produits à base de thé vert.» |
Choline | 550 mg | |
Sulfate de chondroïtine | 500 mg | «Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant.» |
Coenzyme NADH (nicotinamide adénine dinucléotide) | 20 mg | |
Coenzyme Q10 | 200 mg | |
Créatine | 3 g | |
Glucosamine | 750 mg | |
Glucuronolactone | 1200 mg | |
Hespéridine | 430 mg | «Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur médecin avant de consommer ces produits. |
Inositol | 1000 mg | |
Isoflavones | 50 mg (rapporté à l’aglycone) | |
Lactulose | 10 g | |
Méthylsulfonylméthane (MSM) | 1000 mg | |
Oligomères proanthocyanidines (OPC) | 150 mg | «Un produit contenant des OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais.» |
D-ribose | 1000 mg | |
Taurine | 1000 mg | |
100 Équivalents rétinol, facteur de conversion: β-carotène = 6 x équivalents rétinol
101 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).
(art. 38, al. 1, let. a, 39, let. c, et 40, al. 2)
β-carotène
Vitamine D2 ou (ergocalciférol)
Vitamine D3 ou (cholécalciférol)
Acétate de DL-α-tocophérol
Acétate de D-α-tocophérol
DL-α-tocophérol
D-α-tocophérol
Mélanges de tocophérols102
Succinate acide de D-α-tocophérol
Tocotriénol-tocophérol103
102 α-tocophérol < 20 %, β-tocophérol < 10 %, -tocophérol 50–70 % et -tocophérol 10–30 %
103 Niveaux typiques des différents tocophérols et tocotriénols: – 115 mg/g d’α-tocophérol (101 mg/g minimum); – 5 mg/g de β-tocophérol (< 1 mg/g minimum); – 45 mg/g de -tocophérol (25 mg/g minimum); – 12 mg/g de -tocophérol (3 mg/g minimum); – 67 mg/g d’α-tocotriénol (30 mg/g minimum); – < 1 mg/g de β-tocotriénol (< 1 mg/g minimum); – 82 mg/g de -tocotriénol (45 mg/g minimum); – 5 mg/g de -tocotriénol (1 mg/g minimum).
Chlorhydrate de thiamine
Chlorure de thiamine monophosphate
Chlorure de thiamine pyrophosphate
Nitrate de thiamine
Riboflavine
Riboflavine-5’-phosphate de sodium
Acide nicotinique
Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositol
Nicotinamide
Dexpantothénol
D-pantothénate de calcium
D-pantothénate de sodium
Pantéthine
Chlorhydrate de pyridoxine
Dipalmitate de pyridoxine
Pyridoxal 5’-phosphate
Pyridoxine-5’-phosphate
Acide ptéroylglutamique
Calcium-L-méthylfolate
5’-déoxyadénosylcobalamine
Cyanocobalamine
Hydroxocobalamine
Méthylcobalamine
D-biotine
Acide L-ascorbique
L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)
L-ascorbate de magnésium
L-ascorbate de potassium
L-ascorbate de sodium
L-ascorbate de zinc
L-ascorbyl 6-palmitate
Acétate de calcium
Algues rouges riches en calcium (maërl)
Bisglycinate de calcium
Carbonate de calcium
Chlorure de calcium
Gluconate de calcium
Glycérophosphate de calcium
Hydroxyde de calcium
Lactate de calcium
L-ascorbate de calcium
L-lysinate de calcium
L-pidolate de calcium
L-thréonate de calcium
Malate de calcium
Malate de citrate de calcium
Oxyde de calcium
Oligosaccharides phosphorylés de calcium (POs-Ca)
Pyruvate de calcium
Sels calciques de l’acide citrique
Sels calciques de l’acide orthophosphorique
Succinate de calcium
Sulfate de calcium
Acétate de magnésium
Acétyl-taurinate de magnésium
Bisglycinate de magnésium
Carbonate de magnésium
Chlorure de magnésium
Citrate de potassium-magnésium
Gluconate de magnésium
Glycérophosphate de magnésium
Hydroxydes de magnésium
Lactate de magnésium
L-ascorbate de magnésium
L-lysinate de magnésium
L-pidolate de magnésium
Malate de magnésium
Oxyde de magnésium
Pyruvate de magnésium
Sels de magnésium de l’acide citrique
Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
Succinate de magnésium
Sulfate de magnésium
Taurate de magnésium
Poudre de corail fossile ou Scleractinia
Poudre de dolomite
Bisglycinate ferreux
Carbonate de fer
Citrate de fer
Citrate de fer ammoniacal
Diphosphate de fer ou pyrophosphate de fer
Diphosphate sodique de fer
Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
Fumarate de fer
Gluconate de fer
Lactate de fer
L-pidolate ferreux
Phosphate d’ammonium ferreux
Phosphate ferreux
Saccharate de fer
Sel de sodium de l’édétate de fer (III)
Sulfate de fer
Taurate de fer (II)
Bisglycinate de cuivre
Carbonate de cuivre
Citrate de cuivre
Complexe cuivre-lysine
Gluconate de cuivre
L-aspartate de cuivre
Oxyde de cuivre (II)
Sulfate de cuivre
Iodate de potassium
Iodate de sodium
Iodure de potassium
Iodure de sodium
Acétate de zinc
Bisglycinate de zinc
Carbonate de zinc
Chlorure de zinc
Citrate de zinc
Gluconate de zinc
Lactate de zinc
L-ascorbate de zinc
L-aspartate de zinc
L-lysinate de zinc
L-pidolate de zinc
Malate de zinc
Oxyde de zinc
Picolinate de zinc
Sulfate de zinc
Sulfate de zinc mono-L-méthionine
Ascorbate de manganèse
Bisglycinate de manganèse
Carbonate de manganèse
Chlorure de manganèse
Citrate de manganèse
Gluconate de manganèse
Glycérophosphate de manganèse
L-aspartate de manganèse
Pidolate de manganèse
Sulfate de manganèse
Bicarbonate de sodium
Carbonate de sodium
Chlorure de sodium
Citrate de sodium
Gluconate de sodium
Hydroxydes de sodium
Lactate de sodium
Sels sodiques de l’acide orthophosphorique
Sulfate de sodium
Bicarbonate de potassium
Carbonate de potassium
Chlorure de potassium
Citrate de potassium
Gluconate de potassium
Glycérophosphate de potassium
Hydroxyde de potassium
Lactate de potassium
L-pidolate de potassium
Malate de potassium
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
Sulfate de potassium
Acide sélénieux
Hydrogénosélénite de sodium
Levure enrichie en sélénium105
L-sélénométhionine
Sélénate de sodium
Sélénite de sodium
105 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.
Chlorure de chrome (III)
Levure au chrome
Lactate de chrome (III) trihydraté
Nitrate de chrome
Picolinate de chrome
Sulfate de chrome (III)
Levure enrichie en molybdène
Molybdate d’ammoniaque
Molybdate de potassium
Molybdate de sodium
Acide borique
Borate de sodium
Acide orthosilicique stabilisé par de la choline
Acide silicique (sous forme de gel)
Dioxyde de silicium
Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés.
L-alanine
L-arginine
Malate de L-citrulline
L-cystéine
L-cystine
L-histidine
L-acide glutamique
L-glutamine
Glycine
L-isoleucine
L-leucine
L-lysine
L-lysine acétate
L-méthionine
L-ornithine
L-phénylalanine
L-proline
L-sérine
L-thréonine
L-tryptophane
L-tyrosine
L-valine
Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame
Acide linoléique extrait d’huiles comestibles
Acides gras oméga-3 d’huiles végétales, d’huiles de poissons et d’huiles d’algues
β-alanine
Caféine
L-carnitine
L-carnitine-L-tartrate
L-chlorhydrate de carnitine
L-carnosine
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert
Chlorhydrate de betaïne
Chlorure de choline
Chlorure de glucosamine
Choline
Citrate de choline
Coenzyme Q10 (ubiquinone ou ubiquinol)
Concentrés de tomates hydrosolubles (WSTC) I et II selon l’avis de l’EFSA: EFSA Journal 2010; 8(7):1689
Citrate de créatine
Créatine anhydre
Créatine malate
Cultures de bactéries (vivantes)
DHA et ses esters d’huiles de poisson ou d’huiles d’algue
Disodium NADH
EPA et ses esters d’huiles de poisson ou d’huiles d’algue
D-glucurono--lactone
Hespéridine tiré d’oranges non mûres
β-hydroxy-β-méthylbutyrate (HMB)
Inositol
Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)
Lactase FCC106
Lactulose
Lutéine (extrait de tagète)
Méthylsulfonylméthane (MSM)
Monohydrate de créatine
NADH
Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pin
Pyruvate de créatine
D-ribose
Sulfate de chondroïtine (Ph. Eur.)
Sulfate de glucosamine
Tartrates de choline
Taurine
Zéaxanthine (extrait de tagète)
106 FCC = Food Chemicals Codex
(art. 38, al. 2)
(art. 38, al. 3 et 4)
| plusieurs sucres ou produits de dégradation de l’amidon, à vitesse de résorption différente |
| min. 80 % fournis par les glucides |
| min. 300 kJ (70 kcal) par 100 ml ou 1400 kJ (335 kcal) par 100 g de matière sèche (rapportée au produit prêt à consommer) |
| min. 1400 kJ (335 kcal) par 100 g de matière sèche |
| min. 50 % fournis par les glucides, et max. 30 % fournis par les matières grasses |
| min. 100 kJ (25 kcal) par 100 ml |
| min. 90 % fournis par les glucides, max. 1 % fourni par les matières grasses et max. 5 % fournis par les protéines |
| |
| Des glucides et des protéines doivent être présentes. Au moins 20 g de protéines doivent être présents dans une portion de la boisson. |
| max. 20 % du taux protéique |
| max. 2 g par kg de poids corporel et par jour, y compris les protéines absorbées avec la nourriture ordinaire |
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