817.022.14
du 16 décembre 2016 (Etat le 1er juillet 2020)
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),
vu les art. 10, al. 4, let. a, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, 26, al. 3, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,
arrête:
Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires dont le but est de compléter le régime alimentaire normal. Ils constituent une source concentrée de vitamines, de sels minéraux ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou combinés, commercialisés sous forme de doses.
1 Les compléments alimentaires ne peuvent être commercialisés que sous une forme préemballée, sauf s’ils sont remis au consommateur pour la consommation directe.
2 Ils doivent être proposés sous forme de doses telles que des gélules, des pastilles, des comprimés, des pilules ou d’autres formes similaires, ainsi que des sachets de poudre, des ampoules de liquide, des flacons munis d’un compte-gouttes ou d’autres formes analogues de préparations liquides ou en poudre destinées à être prises en unités mesurées de faible quantité.
3 Ils peuvent contenir:
4 Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)3 sont interdites.
5 Les quantités maximales de vitamines, sels minéraux et autres substances définies à l’annexe 1 ne doivent pas être dépassées par dose journalière recommandée.
6 Les complexes nutritifs admis des vitamines, sels minéraux et autres substances sont réglés à l’annexe 2.
7 Les exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes sont définies à l’annexe 3.
8 Sont admis dans les compléments alimentaires à base de sels minéraux basiques les sels basiques (bicarbonate, carbonate et citrate) de magnésium, de potassium et de calcium.
1 La dénomination spécifique d’un complément alimentaire est « complément alimentaire », complétée par le nom des catégories des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances caractérisant le produit ou par une mention relative à la nature des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances.
2 La teneur en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances et leur pourcentage par rapport à l’apport de référence visé à l’annexe 10, partie A, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)4 doivent être exprimés sous forme numérique par dose journalière recommandée. Le pourcentage peut aussi être exprimé sous forme graphique.
3 L’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines, sels minéraux et autres substances au moment de la remise au consommateur. Les valeurs indiquées doivent se fonder sur les valeurs moyennes visées à l’art. 26, al. 4, OIDAl.
4 En cas de mention relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre substance, doivent être compris par dose journalière recommandée:
5 En cas de mention relative à des cultures de bactéries vivantes ou à de la lactase, doivent être compris par dose journalière recommandée:
7 Les indications visées à l’art. 3, al. 1, let. a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être complétées par les informations suivantes:
L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments alimentaires ne peuvent porter aucune mention affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une source suffisante de nutriments en général.
1 Pour les substances énumérées à l’annexe 2, les critères de pureté spécifiques pour les additifs, définis dans l’annexe du règlement (UE) n° 231/20128, sont applicables.
2 Pour les substances énumérées à l’annexe 2 pour lesquelles les critères de pureté n’ont pas été définis, les critères de pureté généralement reconnus, recommandés par des organismes internationaux comme la FAO et l’OMS et les pharmacopées européennes, sont applicables.
8 Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 2015/1739, JO L 253 du 30.09.2015, p. 3
1 L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2 Il peut édicter des dispositions transitoires.
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
9 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1335).
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l
10 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.
11 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).
(art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)
Vitamines et sels minéraux | Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée | Avertissements (italique), conditions d |
1 Vitamines | ||
Biotine | aucune | |
Acide folique | 750 µg | |
Niacine | 600 mg; dont 10 mg sous forme d | |
Acide pantothénique | aucune | |
Riboflavine (vitamine B2) | aucune | |
Thiamine (vitamine B1) | aucune | |
Vitamine A | 1360 µg12 (correspond à 8,2 mg de bêta-carotène) | Uniquement sous forme de bêta-carotène. |
Vitamine B6 | 15 mg | |
Vitamine B12 | aucune | |
Vitamine C | 750 mg | |
Vitamine D | 70 µg | |
Vitamine E | 205 mg | |
Vitamine K | 225 µg | À partir d’une dose journalière de 25 µg: il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K. |
2 Sels minéraux | ||
Bore | 1 mg | |
Calcium | 750 mg | |
Chlore | uniquement comme ion d’accompagnement | |
Chrome | 188 µg | |
Fer | 21 mg | |
Iode | 200 µg | |
Potassium | 2250 mg | |
Cuivre | 1,6 mg | |
Magnésium | 375 mg | Â partir d’une dose journalière de >250 mg: les préparations à base de magnésium peuvent avoir des effets laxatifs. |
Manganèse | 3 mg | |
Molybdène | 300 µg | |
Phosphate | uniquement comme ion d’accompagnement | |
Sélénium | 165 µg | |
Silicium | aucune | |
Zinc | 5,3 mg |
12 Équivalents rétinol, facteur de conversion: bêta-carotène = 6 × équivalents rétinol
Autres substances | Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée | Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d |
1 Acides aminés | ||
L-arginine | 2500 mg | |
L-citrulline | 1000 mg | |
L-glutamine | 10 g | |
Glycine | 5 g | |
L-histidine | 600 mg | |
L-isoleucine | 1200 mg | |
L-leucine | 2400 mg | |
L-lysine | 1800 mg | |
L-méthionine + L-cystéine (total) | 900 mg | |
L-ornithine | 2000 mg | |
L-phénylalanine + L-tyrosine (total) | 1500 mg | |
L-thréonine | 900 mg | |
L-tryptophane | 240 mg | |
L-valine | 1600 mg | |
2 Autres substances, acides aminés non compris | ||
Acide alpha-linolénique (n-3) | 2000 mg | |
Bêta-alanine | 3,2 g | Ne pas consommer pendant plus de 8 à 10 semaines.
|
Bétaïne | 1500 mg | |
Caroténoïde lutéine | 20 mg | |
Caroténoïde zéaxanthine | 2 mg | |
Choline | 550 mg | |
Sulfate de chondroïtine | 500 mg | Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant. |
Coenzyme NADH | 20 mg | |
Coenzyme Q10 | 200 mg | |
Caféine | 200 mg; ou 3 mg/kg de poids corporel | |
Acide docosahexaénoïque (DHA) | 1000 mg | À partir d’une dose journalière de >450 mg: ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent. |
450 mg | Pour les femmes enceintes ou qui allaitent. | |
Acide eicosapentaénoïque (EPA) + acide docosahexaénoïque (DHA) (total) (longue chaîne n-3) | 5000 mg | Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent. |
450 mg | Pour les femmes enceintes ou qui allaitent. | |
Glucosamine | 750 mg | |
Hespéridine | 430 mg | Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur médecin avant de consommer ces produits. |
Inositol | 1000 mg | |
Isoflavones | 50 mg (rapporté à l’aglycone) | |
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) | 90 mg (calculé comme EGCG) | Ne pas prendre à jeun, en cas de régime hypocalorique strict ou en même temps que d |
Acide linoléique conjugué (ALC) | 3 g | Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent. |
Créatine | 3 g | |
L-carnitine | 2000 mg | |
Lactase | aucune | Le groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d |
Lactulose | 10 g | |
Cultures de bactéries vivantes | aucune | |
Acide linoléique (n-6) | 10 g | |
Méthylsulfonylméthane (MSM) | 1000 mg | |
Oligomères proanthocyanidines (OPC) | 150 mg | Un produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais. |
Taurine | 1000 mg | |
Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC I) | 3 g | |
Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC II) | 150 mg |
13 Mise à jour par le ch. II des O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1335) et le ch. II al. 2 du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).
(art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)
D-pantothénate de calcium
D-pantothénate de sodium
Dexpantothénol
Pantéthine
D-biotine
Acide ptéroylglutamique
L-méthylfolate de calcium
(6S)-acide 5-méthyltétrahydrofolique, sel de glucosamine
Acide nicotinique
Nicotinamide
Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositol
Riboflavine
Riboflavine-5’-phosphate de sodium
Chlorhydrate de thiamine
Mononitrate de thiamine
Chlorure de thiamine monophosphate
Chlorure de thiamine pyrophosphate
Bêta-carotène
Chlorhydrate de pyridoxine
Pyridoxine-5’-phosphate
Pyridoxal 5’-phosphate
Cyanocobalamine
Hydroxocobalamine
5’-desoxyadenosylcobalamine
Méthylcobalamine
Acide L-ascorbique
L-ascorbate de sodium
L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)
L-ascorbate de potassium
L-ascorbyl 6-palmitate
L-ascorbate de magnésium
L-ascorbate de zinc
Vitamine D3 ou cholécalciférol
Vitamine D2 ou ergocalciférol
D-alpha-tocophérol
DL-alpha-tocophérol
Acétate de D-alpha-tocophérol
Acétate de DL-alpha-tocophérol
Succinate acide de D-alpha-tocophérol
Mélanges de tocophérols14
Tocotriénol-tocophérol15
14 Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50–70 % et delta-tocophérol 10–30 %
15 Niveaux typiques de certains tocophérols et tocotriénols : - 115 mg/g d'alpha-tocophérol (101 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de bêta-tocophérol (< 1 mg/g minimum) ; - 45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum) ; - 12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum) ; - 67 mg/g d'alpha-tocotriénol (30 mg/g minimum) ; - < 1 mg/g de bêta-tocotriénol (< 1 mg/g minimum) ; - 82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum).
Phylloquinone ou phytoménadione
Ménaquinone16
16 La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
Acétate de calcium
L-ascorbate de calcium
Bisglycinate de calcium
Carbonate de calcium
Chlorure de calcium
Malate de citrate de calcium
Sels calciques de l’acide citrique
Gluconate de calcium
Glycérophosphate de calcium
Lactate de calcium
Pyruvate de calcium
Sels calciques de l’acide orthophosphorique
Succinate de calcium
Hydroxyde de calcium
L-lysinate de calcium
Malate de calcium
Oxyde de calcium
L-pidolate de calcium
L-thréonate de calcium
Sulfate de calcium
Oligosaccharides phosphorylés de calcium
Algues rouges calcaires ou maërl17
17 Algues calcifiées des genres Lithothamnium corallioides et Phymatolithon calcareum ou mélanges de ces genres
Poudre de dolomite
Poudre de corail fossile ou Scleractinia
Chlorure de chrome (III)
Levure enrichie en chrome18
Lactate de chrome (III) trihydraté
Nitrate de chrome
Picolinate de chrome
Sulfate de chrome (III)
18 Levures enrichies en chrome produites par culture de Saccharomyces cerevisiae en présence de chlorure de chrome (III) comme source de chrome et dont la teneur en chrome, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 230 à 300 mg/kg. Les teneurs en chrome (VI) ne doivent pas excéder 0,2 % de la teneur totale en chrome.
Carbonate de cuivre
Citrate de cuivre
Gluconate de cuivre
Sulfate de cuivre
L-aspartate de cuivre
Bisglycinate de cuivre
Complexe cuivre-lysine
Oxyde de cuivre (II)
Carbonate ferreux
Citrate ferreux
Citrate d’ammonium ferrique
Gluconate ferreux
Fumarate ferreux
Diphosphate sodique ferrique
Lactate ferreux
Sulfate ferreux
Diphosphate ferrique ou pyrophosphate ferrique
Saccharate ferrique
Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
Bisglycinate ferreux
L-pidolate ferreux
Phosphate ferreux (II)
Phosphate d’ammonium ferreux (II)
Sel de sodium de l’édétate de fer (III)
Taurate de fer (II)
Iodure de sodium
Iodate de sodium
Iodure de potassium
Iodate de potassium
Acétate de magnésium
L-ascorbate de magnésium
Bisglycinate de magnésium
Carbonate de magnésium
Chlorure de magnésium
Sels de magnésium de l’acide citrique
Gluconate de magnésium
Glycérophosphate de magnésium
Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
Lactate de magnésium
L-lysinate de magnésium
Hydroxyde de magnésium
Malate de magnésium
Oxyde de magnésium
L-pidolate de magnésium
Citrate de potassium-magnésium
Pyruvate de magnésium
Succinate de magnésium
Sulfate de magnésium
Taurate de magnésium
Acétyl-taurinate de magnésium
Ascorbate de manganèse
L-aspartate de manganèse
Bisglycinate de manganèse
Carbonate de manganèse
Chlorure de manganèse
Citrate de manganèse
Gluconate de manganèse
Glycérophosphate de manganèse
Pidolate de manganèse
Sulfate de manganèse
Molybdate d’ammoniaque
Molybdate de potassium
Molybdate de sodium
Acide borique
Borate de sodium
Sulfate de potassium
Bicarbonate de potassium
Carbonate de potassium
Chlorure de potassium
Citrate de potassium
Gluconate de potassium
Glycérophosphate de potassium
Lactate de potassium
Hydroxyde de potassium
L-pidolate de potassium
Malate de potassium
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
L-sélénométhionine
Levure enrichie en sélénium19
Acide sélénieux
Sélénate de sodium
Hydrogénosélénite de sodium
Sélénite de sodium
19 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.
Acide orthosilicique stabilisé par de la choline
Dioxyde de silicium
Acide silicique (sous forme de gel)
Silicium organique (monométhylsilanetriol)
Acétate de zinc
L-ascorbate de zinc
L-aspartate de zinc
Bisglycinate de zinc
Chlorure de zinc
Citrate de zinc
Gluconate de zinc
Lactate de zinc
L-lysinate de zinc
Malate de zinc
Sulfate de zinc mono-L-méthionine
Oxyde de zinc
Carbonate de zinc
L-pidolate de zinc
Picolinate de zinc
Sulfate de zinc
Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium et leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés.
L-arginine
L-citrulline, L-malate de citrulline
L-cystéine
L-glutamine
Glycine
L-histidine
L-isoleucine
L-leucine
L-lysine
L-méthionine
L-ornithine
L-phénylalanine
L-thréonine
L-tryptophane
L-tyrosine
L-valine
d’huiles végétales, d’huiles de poisson et d’huiles d’algue
Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame
Bêta-alanine, no CAS 107-95-9, degré de pureté 98–101 %; métaux lourds 10 ppm; Pb ≤ 3 ppm; As ≤ 1 ppm; Hg ≤ 0,1 ppm; Cd ≤ 1 ppm
Chlorhydrate de betaïne
Caféine
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert
Choline
Chlorure de choline
Citrate de choline
Tartrates de choline
NADH
Disodium NADH
Ubiquinone
Ubiquinol
Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II selon EFSA Journal 2010; 8(7): 1689
Monohydrate de créatine
Pyruvate de créatine
Chlorure de glucosamine
Sulfate de glucosamine
Hespéridine tirée d’oranges non mûres
Inositol
Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)
L-carnitine
L-chlorhydrate de carnitine
L-carnitine-L-tartrate
Lactase FCC20
20 FCC = Food Chemicals Codex
Lactulose
Lutéine et ses esters de tagète
Méthylsulfonylméthane (MSM)
Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pin
Sulfate de chondroïtine
Taurine
Zéaxanthine (extrait de tagète)
(art. 2, al. 7)
1 Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les compléments alimentaires doivent être propres à la consommation humaine et ne présenter aucun danger pour la santé.
2 Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces bactériennes (species) peuvent être utilisées.
3 Elles doivent remplir les critères suivants:
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