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817.022.15

Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants

(Ordonnance sur les contaminants, OCont)

du 16 décembre 2016 (Etat le 1^er juillet 2020)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. e, 81, al. 3, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹,²

arrête:

¹ RS 817.02

² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 1³ Objet et champ d’application

¹ La présente ordonnance règle:

a.: la détermination et fixation des teneurs maximales et des valeurs indicatives applicables aux contaminants dans les denrées alimentaires;
b.: la détermination et fixation des teneurs maximales en contaminants radioactifs dans les denrées alimentaires après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique au sens de l’art. 2, al. 5, du règlement (Euratom) 2016/52⁴;
c.: les méthodes de prélèvement et d’analyse des échantillons pour mesurer les teneurs en contaminants dans les denrées alimentaires.

² Elle ne s’applique pas aux contaminants faisant en tout ou en partie l’objet d’ordonnances spécifiques.

³ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

⁴ Règlement (Euratom) 2016/52 du Conseil du 15 janvier 2016 fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique, et abrogeant le règlement (Euratom) n^o 3954/87 du Conseil et les règlements (Euratom) n^o 944/89 et (Euratom) n^o 770/90 de la Commission, JO L 13 du 20.1.2016, p. 2

Art. 1a⁵ Signification des valeurs indicatives

Les valeurs indicatives fixées dans la présente ordonnance ne sont pas considérées comme des teneurs maximales au sens de l’art. 2, al. 2, ODAlOUs.

⁵ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 2 Détermination des teneurs maximales⁶

¹ L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les teneurs maximales en contaminants de sorte que celles-ci puissent être respectées par l’application des bonnes pratiques à toutes les étapes, comme la production, la fabrication, la transformation, la préparation, le traitement, la présentation, l’emballage, le transport ou l’entreposage.⁷

² Il tient compte non seulement de la documentation scientifique usuelle, mais aussi en particulier:

a.: de la toxicité de la substance;
b.: de la concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c.: de l’absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité de denrée alimentaire consommée;
d.⁸: ...
e.: des teneurs maximales fixées par les principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

³ Il détermine les teneurs maximales pour:⁹

a.: les nitrates à l’annexe 1;
b.: les mycotoxines à l’annexe 2;
c.: les métaux et les métalloïdes à l’annexe 3;
d.¹⁰: le 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) et les esters d’acides gras de glycidol à l’annexe 4;
e.: les dioxines et les polychlorobiphényles (PCB) à l’annexe 5;
f.: les hydrocarbures aromatiques polycycliques à l’annexe 6;
g.: la mélamine et ses analogues structuraux à l’annexe 7;
h.: les toxines endogènes des plantes à l’annexe 8;
i.: les autres contaminants à l’annexe 9.

⁶ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

⁷ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

⁸ Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, avec effet au 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

⁹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

¹⁰ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 3 Fixation des teneurs maximales après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique

¹ En cas d’accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique risquant d’entraîner ou ayant entraîné une contamination radioactive importante de denrées alimentaires, les teneurs maximales en radionucléides sont fixées à l’annexe 10.

² L’OSAV peut, en concertation avec l’Office fédéral de la santé publique, fixer des teneurs maximales en lien avec l’événement dérogeant du contenu de l’annexe 10. Ces dérogations sont fondées sur des données scientifiques probantes et dûment justifiées par les circonstances.

Art. 4 Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées

¹ Pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées de plus d’un ingrédient, les teneurs maximales doivent être déterminées, dans le cadre de l’autocontrôle, à partir des teneurs maximales définies, en tenant compte des critères suivants:¹¹

a.: les changements apportés à la concentration du contaminant par les processus de séchage ou de dilution;
b.: les changements apportés à la concentration du contaminant par la transformation;
c.: les proportions relatives des ingrédients dans le produit;
d.: le seuil de quantification de l’analyse.

² Dans le cadre du contrôle officiel, il convient de fournir et de justifier à l’autorité d’exécution compétente les facteurs spécifiques de concentration ou de dilution pour les processus de séchage, de dilution, de transformation ou de mélange, ou pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées concernées.

³ Si le facteur de concentration ou de dilution en question n’est pas fourni, ou si l’autorité d’exécution compétente l’estime inapproprié eu égard à la justification fournie, l’autorité d’exécution définit elle-même ce facteur sur la base des informations disponibles et dans un souci de protection de la santé.

⁴ Les al. 1 à 3 s’appliquent pour autant qu’aucune teneur maximale spécifique ne soit fixée dans les annexes 1 à 10 pour des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées.

¹¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 5 Interdiction de commercialisation, d’utilisation, de mélange et de décontamination

¹ Les denrées alimentaires ne doivent ni être mises sur le marché ni être utilisées comme ingrédients alimentaires si elles contiennent un contaminant dont la concentration dépasse la teneur maximale fixée aux annexes 1 à 10.

² Les denrées alimentaires qui respectent les teneurs maximales fixées aux annexes 1 à 10 ne doivent pas être mélangées avec des denrées alimentaires dépassant ces teneurs maximales.

³ Les denrées alimentaires devant être soumises à un traitement de tri ou à d’autres traitements physiques visant à réduire leur niveau de contamination ne peuvent être mélangées avec des denrées alimentaires destinées soit à la consommation humaine directe, soit à une utilisation comme ingrédient alimentaire.

⁴ Les denrées alimentaires contenant des contaminants mentionnés à l’annexe 2 ne peuvent pas être décontaminées par traitement chimique.

Art. 5a¹² Mesures pour le respect des bonnes pratiques

¹ Les établissements du secteur alimentaire qui produisent et commercialisent les denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 11 doivent prendre des mesures appropirées pour:

a.: respecter les valeurs indicatives en contaminants qui permettent de contrôler les bonnes pratiques, définies à l’annexe 11;
b.: maintenir les teneurs en acrylamide à un niveau aussi bas que possible.

² Ils tiennent un registre des mesures prises. Les établissements de commerce de détail et les établissements qui fournissent directement les détaillants locaux sont exemptés de cette obligation. Ils ne doivent présenter que des justificatifs attestant l’application des mesures.

³ En cas de dépassement des valeurs indicatives, les bonnes pratiques sont considérées comme non satisfaites. Les mesures correctives requises doivent être prises dans le cadre de l’autocontrôle.

¹² Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 5b¹³ Acrylamide: contrôle du respect des bonnes pratiques

¹ Afin de contrôler le respect des bonnes pratiques, les établissements du secteur alimentaire prélèvent des échantillons et effectuent des analyses pour déterminer la teneur en acrylamide dans les denrées alimentaires visées à l’annexe 11. Ils consignent les résultats dans un registre.

² La règle ne s’applique pas aux établissements du secteur alimentaire qui produisent eux-mêmes les denrées alimentaires en question et qui exercent des activités de vente au détail ou qui ne fournissent que des détaillants locaux.

³ La dérogation prévue à l’al. 2 ne s’applique pas aux établissements qui remplissent les conditions suivantes:

a.: ils exercent leur activité sous l’égide d’une marque commerciale ou font partie ou sont des franchisés d’une exploitation interconnectée plus importante;
b.: ils travaillent sur instructions d’un établissement du secteur alimentaire qui fournit des denrées alimentaires au niveau central.

¹³ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 6 Actualisation des annexes

¹ L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

² Il peut édicter des dispositions transitoires.

Art. 7 Directives aux autorités cantonales d’exécution

¹ Si les annexes 1 à 11 de la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités d’exécution cantonales en attendant que les annexes soient modifiées.¹⁴

² Les directives sont publiées sur Internet.

¹⁴ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 8 Disposition transitoire

Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées ou importées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2018. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 8a¹⁵ Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020

¹ Les denrées alimentaires non conformes aux annexes 2 à 4, 8 et 9 de la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2020 et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

² Les mesures à prendre en vertu des art. 5a et 5b doivent être mises en œuvre jusqu’au 30 juin 2021.

¹⁵ Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

Art. 9 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er mai 2017.

Annexe 1

(art. 2, al. 3, let. a, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Si aucune information sur le mode de culture de la salade n’est disponible, il convient d’utiliser la valeur la plus stricte pour les nitrates.

3 Les denrées alimentaires mentionnées se réfèrent aux produits définis dans l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale¹⁶.

¹⁶ RS 817.021.23

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (mg/kg)	Remarques
Nitrates	épinards	3500	frais; sauf épinards destinés à être transformés et qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu’à l’établissement où s’effectue la transformation
"	"	2000	conservés, surgelés ou congelés
"	laitues du type Lactuca	5000	fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1^er octobre au 31 mars; cultivées sous abri
"	"	4000	fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1^er avril au 30 septembre; cultivées sous abri
"	"	4000	fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1^er octobre au 31 mars; cultivées en plein air
"	"	3000	fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1^er avril au 30 septembre; cultivées en plein air
"	laitue Iceberg	2500	cultivée sous abri
"	"	2000	cultivée en plein air
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	200	produits prêts à consommer, commercialisés comme tels ou sous la forme indiquée par le fabricant
"	roquette	7000	récolte du 1^er octobre au 31 mars
"	"	6000	récolte du 1^er avril au 30 septembre

Annexe 2¹⁷

¹⁷ Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

(art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales s'appliquent à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Les teneurs maximales en aflatoxines se réfèrent à la partie comestible des arachides et des fruits à coque. Si les arachides et les fruits à coque sont analysés «dans leur coque», le calcul de la teneur en aflatoxines part du principe que l’ensemble de la contamination concerne la partie comestible; cette supposition ne s’applique pas aux noix du Brésil.

3 Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque respectifs, les teneurs maximales en aflatoxines fixées pour les fruits à coque s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans tous les autres cas, les produits dérivés ou transformés sont soumis à l’art. 4, al. 1 à 3.

4 Pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se rapportent à la matière sèche.

5 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (sauf préparations à base de céréales), les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).

6 Pour les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent aux produits prêts à consommer dans le cas du lait et des produits laitiers (commercialisés comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant) et à la matière sèche dans le cas d’autres produits que le lait et les produits laitiers.

7 Les teneurs maximales fixées pour les céréales brutes s’appliquent aux céréales mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique du grain autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et où le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Avec les systèmes de production et de transformation intégrés, les teneurs maximales s’appliquent aux céréales non transformées, dans la mesure où elles sont destinées à la première transformation.

8 Les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits séchés, le riz et le maïs dont les produits prêts à être consommés ou destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne respectent pas les teneurs maximales fixées en aflatoxines peuvent être mis sur le marché à condition que ces denrées alimentaires:

1 ne soient pas destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire;

2 respectent les teneurs maximales fixées pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire;

3 soient soumises à un tri ou à un autre traitement physique et que, après ce traitement, les teneurs maximales fixées pour les produits destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne soient pas dépassées et que ce traitement ne produise pas d’autres résidus nocifs;

4 portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être obligatoirement soumis à un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire le niveau de contamination par les aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisation comme ingrédient alimentaire»; cette mention doit figurer sur l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, ainsi que sur le document d’accompagnement d’origine; le code d’expédition/du lot de fabrication doit être apposé de façon indélébile sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte, et sur le document d’accompagnement d’origine.

9 Pour les arachides, les autres graines oléagineuses, les produits dérivés de graines oléagineuses et les céréales, l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, et le document d’accompagnement d’origine doivent indiquer clairement l’usage prévu. Le document d’accompagnement doit faire clairement référence à l’envoi en mentionnant le code d’expédition figurant sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte. En outre, l’activité commerciale du destinataire de l’envoi figurant sur le document d’accompagnement doit être compatible avec l’usage prévu indiqué.

En l’absence d’une indication claire précisant que les denrées alimentaires ne sont pas destinées à la consommation humaine, les teneurs maximales fixées à la partie B s’appliquent à toutes les arachides et autres graines oléagineuses, aux produits qui en sont dérivés et toutes les céréales mis sur le marché et destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire.

Pour les arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées, des exceptions sont possibles en ce qui concerne le respect des teneurs maximales fixées à la partie B pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire. Dans ce cas, les envois doivent porter un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être broyé pour la fabrication d’huile végétale raffinée». Cette mention doit figurer sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte, et sur le(s) document(s) d’accompagnement. La destination définitive doit être une installation de broyage.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (µg/kg)	Remarques
Aflatoxine B1	aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	0,1
"	amandes, pistaches et noyaux d’abricots	12	qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	"	8	destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	arachides et autres graines oléagineuses	8	sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation	2	sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés	2	autres
"	figues	6	séchées
"	fruits à coque	5	autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits à coque et produits dérivés de leur transformation	2	autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits séchés	5	sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits séchés et produits dérivés de leur transformation	2	sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	maïs	5	qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire
"	noisettes et noix du Brésil	8	qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	"	5	destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma	5	y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et de piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	0,1
"	riz	5	qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire
Aflatoxine M1	aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	0,025
"	lait	0,05	lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	0,025	y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite
Aflatoxines (somme de B₁, B₂, G₁ et G₂)	amandes, pistaches et noyaux d’abricots	15	qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	"	10	destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	arachides et autres graines oléagineuses	15	sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation	4	sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés	4	autres
"	figues	10	séchées
"	fruits à coque	10	autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits à coque et produits dérivés de leur transformation	4	autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits séchés	10	sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	fruits séchés et produits dérivés de leur transformation	4	sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	maïs	10	qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire
"	noisettes et noix du Brésil	15	qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
"	"	10	destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma	10	y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
"	riz	10	qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire
Déoxynivalénol	avoine, brute	1750
"	blé dur, brut	1750
"	céréales brutes	1250	sauf blé dur, avoine et maïs
"	céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréales, son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation humaine directe	750	sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
"	farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage	1250	dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
"	maïs brut	1750	sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide
"	pain, y compris les petits produits de boulangerie, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner	500
"	pâtes alimentaires	750	sèches, teneur en eau env. 12 %
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	200
"	produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules	750	dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
Ergot	céréales	500 000	destinées à la meunerie; prélèvement d'un échantillon de 1 kg
"	graines céréalières	200 000	en cas de remise au consommateur, prélèvement de 1 kg
Fumonisines (somme de B₁ et B₂)	céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs	800
"	farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage	2000	dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
"	maïs brut	4000	sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide
"	maïs destiné à la consommation humaine directe	1000	sauf céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs et préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge; denrées alimentaires à base de maïs destinées à la consommation humaine directe
"	préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge	200
"	produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules	1400	dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
Ochratoxine A	aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	0,5
"	café soluble	10
"	café torréfié	5	sauf café soluble; en grains ou moulu
"	céréales, brutes	5
"	extrait de réglisse	80	pour utilisation dans des denrées alimentaires, certaines boissons et confiseries, rapporté à l’extrait non dilué, produit selon un procédé permettant d’obtenir 1 kg d’extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse
"	fruits séchés	20	autres; rapporté à la matière sèche
"	gluten de blé	8	non vendu directement au consommateur
"	jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué et nectar de raisin	2	moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué destinés à la consommation humaine directe
"	paprika et poudre de piment	20	fruits séchés de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
"	poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma	15	y compris les épices et mélanges d’épices séchés ainsi que les mélanges d’épices contenant Capsicum spp.
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	0,5
"	produits dérivés de céréales brutes	3	sauf aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et gluten de blé; y compris les produits de céréales transformés et les céréales destinées à la consommation humaine directe
"	racine de réglisse	20	en guise d’ingrédient pour les infusions; Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflata et autres types
"	raisins	10	séchés
"	vin	2	sauf vins de liqueur (vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % vol.) et vins de fruits; y compris les vins mousseux
"	vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin	2
Patuline	aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge	10	sauf préparations à base de céréales
"	boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme	50
"	cidre	50	autres
"	cidre sans alcool	50
"	jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits	50
"	jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge	10	étiquetés et vendus comme tels
"	produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote de pommes et la purée de pommes	25	sauf jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux nourrissons et enfants en bas âge et aliments autres que les préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; destinés à la consommation directe
Zéaralénone	céréales brutes	100	sauf maïs
"	céréales et farine de céréales	75	sauf maïs destiné à la consommation humaine directe, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs, préparations à base de céréales (sauf préparations à base de maïs) et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules ainsi que farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage; destinées à la consommation humaine directe; son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation directe
"	denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge	20
"	farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage	300	dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
"	huile de maïs	400	raffinée
"	maïs brut	350	sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide
"	maïs, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs	100	destinés à la consommation humaine directe
"	pain, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner	50	sauf collations au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs; y compris les petits produits de boulangerie
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	20	sauf préparations à base de maïs
"	produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules	200	dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe

Annexe 3¹⁸

¹⁸ Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

(art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en métaux et métalloïdes

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, pour les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.

3 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits bien lavés ou nettoyés (poussière, terre).

4 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits pelés dans le cas des pommes de terre.

5 Les teneurs maximales s’appliquent à la marchandise égouttée dans le cas de conserves.

6 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.

7 Les teneurs maximales pour les céréales s’appliquent aux grains.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (mg/kg)	Remarques
Arsenic (inorganique)	algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia fusiformis)	35	rapporté à la matière sèche
"	boissons sans alcool	0,1	autres
"	collagène	1
"	galettes de riz soufflé, feuilles de riz, crackers de riz et gâteaux à la farine de riz	0,3
"	gélatine	1
"	graisses et huiles comestibles	0,1
"	jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits	0,2
"	margarines	0,1
"	minarines	0,1
"	riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nourrissons et les enfants en bas âge	0,1
"	riz étuvé et riz décortiqué	0,25
"	riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc)	0,2
"	sel comestible	1
"	vermouth et bitter sans alcool	0,2
"	vin	0,2
"	cidre sans alcool	0,2
Cadmium	algues	3	rapporté à la matière sèche
"	arachides	0,5
"	boissons sans alcool	0,01	autres
"	céphalopodes	1	sans viscères
"	chair musculaire de poisson	0,05	autres
"	chair musculaire des poissons suivants: anchois (espèce Engraulis) espadon (Xiphias gladius) sardine (Sardina pilchardus)	0,25
"	chair musculaire des poissons suivants: bichique (Sicyopterus lagocephalus) maquereau (Scomber species) thon (Thunnus species Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)	0,1
"	chair musculaire du poisson suivant: auxide (Auxis species)	0,2
"	champignons	1	sauf champignons de culture, pleurotes en forme d’huître et shiitakes
"	chocolat (chocolat au lait) avec < 30 % de matière sèche totale de cacao	0,1
"	chocolat avec ≥ 30 % et < 50 % de matière sèche totale de cacao	0,3
"	chocolat avec ≥ 50 % et < 70 % de matière sèche totale de cacao	0,8
"	chocolat ≥ 70 % de matière sèche totale de cacao	0,9
"	compléments alimentaires	1	sauf compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées, produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés
"	compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés	3
"	crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)	0,5	chair musculaire des appendices
"	crustacés	0,5	chair musculaire des appendices et de l’abdomen
"	fèves de soja	0,2
"	foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés	0,5
"	fruits et légumes	0,05	autres, sauf fruits à coque
"	gélatine et collagène	0,5
"	graines céréalières	0,1	sauf blé et riz
"	graines de blé, grains de riz, son de blé, germes de blé	0,2	destinés à la consommation directe
"	graines oléagineuses	1,5	sauf graines oléagineuses destinées à produire des huiles comestibles
"	jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits	0,03
"	légumes à tiges, légumes-racines et légumes-tubercules	0,1	sauf céleri-branche, céleri-rave, panais, scorsonère et raifort
"	légumes-feuilles, fines herbes fraîches, choux à feuilles, céleri-rave, panais, scorsonère, raifort, champignons de culture, pleurote en forme d’huître, shiitake	0,2
"	micro-algues	0,5	sauf micro-algues destinées à des compléments alimentaires; rapporté à la matière sèche
"	mollusques bivalves	1
"	poudre de cacao (100 % de matière sèche totale de cacao)	0,6	destinée au consommateur ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée (poudre de chocolat) destinée au consommateur
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	0,04
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir d’isolats de protéines de soja seules ou mélangées à des protéines de lait de vache	0,02	en poudre
"	"	0,01	liquides
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats de protéines	0,01	en poudre
"	"	0,005	liquides
"	rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés	1
"	sel comestible	0,5
"	vermouth et bitter sans alcool	0,03
"	viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille	0,05	sauf abats
"	viande d’équidés	0,2	sauf abats
"	vin	0,01
"	cidre sans alcool	0,03
"	vinaigre de fermentation et acide acétique comestible	0,02
Chrome	collagène	10
"	gélatine	10
Cuivre	collagène	30
"	gélatine	30
Étain (inorganique)	aliments diététiques en conserves destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	50
"	aliments en conserve	200	sauf boissons
"	boissons en boîte	100	y compris les jus de fruits et de légumes
"	préparations à base de céréales et autres aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	50	en conserves
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	50	en conserves; y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite
Mercure	boissons sans alcool	0,005	autres
"	chair musculaire des poissons suivants: baudroies ou lottes (Lophius species) loup de l’Atlantique (Anarhichas lupus) bonite (Sarda sarda) anguille (Anguilla species) empereur, hoplostète orange ou hoplostète de Méditerranée (Hoplostethus species) grenadier (Coryphaenoides rupestris) flétan de l’Atlantique (Hippoglossus hippoglossus) abadèche du cap (Genypterus capensis) marlin (Makaira species) cardine (Lepidorhombus species) mulet (Mullus species) abadèche rose (Genypterus blacodes) brochet (Esox lucius) palomète (Orcynopsis unicolor) capelan de Méditerranée (Tricopterus minutes) pailona commun (Centroscymnus coelolepis) raies (Raja species) grande sébaste (Sebastes marinus, S. mentella, S. Viviparus) voilier de l’Indo-Pacifique (Istiophorus platypterus) sabre argent et sabre noir (Lepidopus caudatus, Aphanopus carbo) dorade, pageot (Pagellus species) requins (toutes espèces) escolier noir ou stromaté, rouvet, escolier serpent (Lepidocybium flavobrunneum, Ruvettus pretiosus, Gempylus serpens) esturgeon (Acipenser species) espadon (Xiphias gladius) thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)	1
"	compléments alimentaires	0,1
"	crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)	0,5	la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	crustacés	0,5	la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen
"	gélatine et collagène	0,15
"	jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits	0,01
"	mollusques bivalves	0,5
"	produits de la pêche et chair musculaire des poissons	0,5	autres
"	sel comestible	0,1
"	vermouth et bitter sans alcool	0,01
"	cidre sans alcool	0,01
Plomb	abats de bovins, de mouton, de porc et de volaille	0,5
"	aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifiquement pour les nourrissons	0,05	commercialisés sous forme de poudre
"	aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifiquement pour les nourrissons	0,01	commercialisés sous forme de liquide
"	arbouses	0,2
"	baies de sureau	0,2
"	boissons destinées aux nourrissons et enfants en bas âge et étiquetées et vendues comme telles	1,5	autres; destinées à être préparées par infusion ou décoction
"	"	0,03	autres; commercialisées en tant que liquides ou destinées à être reconstituées en fonction des instructions du fabricant, y compris les jus de fruits
"	boissons sans alcool	0,2	autres
"	canneberge	0,2
"	céphalopodes	0,3	sans viscères
"	céréales	0,2
"	chair musculaire de poisson	0,3
"	champignons de culture, pleurotes en forme d’huître, shiitake	0,3
"	choux à feuilles	0,3
"	compléments alimentaires	3
"	crustacés	0,5	chair musculaire des appendices et de l’abdomen
"	fruits	0,1	sauf canneberges, fruits à coque, groseilles, baies de sureau et baies d’arbouses
"	gélatine, collagène	5
"	graisses et huiles comestibles	0,1	y compris les matières grasses du lait
"	groseilles	0,2
"	jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et autres petits fruits	0,05
"	jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits	0,03	autres
"	lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure	0,02
"	légumes	0,1	autres, sauf algues
"	légumes-feuilles	0,3	sauf fines herbes fraîches
"	légumes-fruits	0,05	sauf maïs doux
"	légumineuses	0,2
"	maïs doux	0,1
"	miel	0,1
"	mollusques bivalves	1,5
"	oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae)	10	rapporté à la matière sèche; culture en plein air
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	0,05	sauf boissons
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	0,05	commercialisées sous forme de poudre
"	"	0,01	commercialisées sous forme de liquide
"	scorsonère	0,3
"	sel comestible	2
"	viande de bovins, de mouton, de porc et de volaille	0,1	sauf abats
"	vin, cidre et vin de fruits	0,2	à partir des vendanges 2001 à 2015
"	"	0,15	à partir des vendanges 2016 et suivantes
"	vinaigre de fermentation	0,2
"	vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin	0,2	à partir des vendanges 2001 à 2015
"	vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin	0,15	à partir des vendanges 2016 et suivantes
Zinc	collagène	50
"	gélatine	50

Annexe 4¹⁹

¹⁹ Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

art. 2, al. 3, let. d, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en 3-chloropropanediol (3-MCPD) et esters d’acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (µg/kg)	Remarques
Esters d’acides gras de glycidol	huiles et graisses végétales	1000	autres; exprimés en glycidol; pour la vente au consommateur final ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires
"	huiles et graisses végétales destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge	500
"	préparations pour nourrissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge	50	en poudre; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.
"	préparations pour nourrissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge	6	liquides; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.
3-MCPD	protéine végétale hydrolysée	20	La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.
"	sauce au soja	20	La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.

Annexe 5²⁰

²⁰ Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

(art. 2, al. 3, let. e, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Lorsque le poisson doit être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.

3 Pour les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).

4 Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.

5 Les teneurs maximales en matières grasses ne concernent pas les denrées alimentaires qui contiennent moins de 2 % de matières grasses. Pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses, la teneur maximale correspond à la teneur maximale rapportée à l’ensemble du produit d’une denrée alimentaire contenant 2 % de matière grasse, qui a été déterminée sur la base de sa teneur en matières grasses, sachant que le calcul est effectué selon la formule suivante:

- Teneur maximale exprimée par rapport à l’ensemble du produit pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses = teneur maximale exprimée par rapport à la part de matières grasses pour la denrée alimentaire en question × 0,02.

6 Les teneurs maximales sont fixées pour les paramètres suivants:

- Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TEQ): somme des PCDD et PCDF selon partie B, tableau 1

- Somme des dioxines et dl-PCB (OMS-PCDD/F-PCB-TEQ): somme des PCDD, PCDF et PCB de type dioxine selon partie B, tableau 1

- Somme des iPCB: somme de PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180 (ICES-6)

Partie B: tableau 1

1 Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une évaluation des risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la réunion des experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) – Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s’est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006)]

Congénère	Valeur TEF	Congénère	Valeur TEF
Dibenzo-p-dioxines («PCDD»)		PCB «de type dioxine»: PCB non ortho + PCB mono ortho
2,3,7,8-TCDD	1	PCB non ortho
1,2,3,7,8-PeCDD	1	PCB 77	0,0001
1,2,3,4,7,8-HxCDD	0,1	PCB 81	0,0003
1,2,3,6,7,8-HxCDD	0,1	PCB 126	0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD	0,1	PCB 169	0,03
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD	0,01
OCDD	0,0003	PCB mono ortho
		PCB 105	0,00003
Dibenzofuranes («PCDF»)		PCB 114	0,00003
2,3,7,8-TCDF	0,1	PCB 118	0,00003
1,2,3,7,8-PeCDF	0,03	PCB 123	0,00003
2,3,4,7,8-PeCDF	0,3	PCB 156	0,00003
1,2,3,4,7,8-HxCDF	0,1	PCB 157	0,00003
1,2,3,6,7,8-HxCDF	0,1	PCB 167	0,00003
1,2,3,7,8,9-HxCDF	0,1	PCB 189	0,00003
2,3,4,6,7,8-HxCDF	0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDF	0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF	0,01
OCDF	0,0003
Abréviations: T = tétra; Pe = penta; Hx = hexa; Hp = hepta; O = octa; CDD = chlorodibenzodioxine; CDF = chlorodibenzofurane; CB = chlorobiphényle

Partie C: tableau 2

1	2	3	4
Paramètre	Denrée alimentaire	Teneur maximale	Remarques
Somme des dioxines (PCDD/F-TEQ)	chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés	3,5 pg/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés	3,5 pg/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés	3,5 pg/g	autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge	0,1 pg/g	rapporté au poids frais
"	foies d’ovins et produits dérivés	1,25 pg/g	rapporté au poids frais
"	foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation	0,3 pg/g	rapporté au poids frais
"	graisse de bovin et de mouton	2,5 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de porc	1 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de volaille	1,75 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisses animales mélangées	1,5 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles et graisses végétales	0,75 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine	1,75 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	lait cru et produits laitiers	2,5 pg/g	rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique
"	œufs de poule et ovoproduits	2,5 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	poisson d’eau douce sauvage capturé	3,5 pg/g	sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais
"	viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton	2,5 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de porc et produits à base de viande de porc	1 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de volaille et produits à base de viande de volaille	1,75 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
Somme des dioxines et PCB de type dioxine (PCDD/F-PCB-TEQ)	chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés	6,5 pg/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés	10 pg/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés	6,5 pg/g	autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge	0,2 pg/g	rapporté au poids frais
"	foie de poisson et produits dérivés de sa transformation	20 pg/g	sauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine); rapporté au poids frais
"	foies d’ovins et produits dérivés	2 pg/g	rapporté au poids frais
"	foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation	0,5 pg/g	rapporté au poids frais
"	graisse de bovin et de mouton	4 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de porc	1,25 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de volaille	3 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	graisses animales mélangées	2,5 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles et graisses végétales	1,25 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine	6 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	lait cru et produits laitiers	5,5 pg/g	rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique
"	œufs de poule et ovoproduits	5 pg/g	rapporté à la matière grasse
"	poisson d’eau douce sauvage capturé	6,5 pg/g	sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais
"	viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton	4 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de porc et produits à base de viande de porc	1,25 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de volaille et produits à base de viande de volaille	3 pg/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
Somme des iPCB	chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés	200 ng/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés	300 ng/g	rapporté au poids frais
"	chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés	75 ng/g	autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge	1 ng/g	rapporté au poids frais
"	foie de poisson et produits dérivés de sa transformation	200 ng/g	sauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine); rapporté au poids frais
"	foies d’ovins et produits dérivés	3 ng/g	rapporté au poids frais
"	foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation	3 ng/g	rapporté au poids frais
"	graisse de bovin et de mouton	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de porc	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	graisse de volaille	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	graisses animales mélangées	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles et graisses végétales	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine	200 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	lait cru et produits laitiers	40 ng/g	rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique
"	œufs de poule et ovoproduits	40 ng/g	rapporté à la matière grasse
"	poisson d’eau douce sauvage capturé	125 ng/g	sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais
"	viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton	40 ng/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de porc et produits à base de viande de porc	40 ng/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse
"	viande de volaille et produits à base de viande de volaille	40 ng/g	sauf abats; rapporté à la matière grasse

Annexe 6

(art. 2, al. 3, let. f, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Pour les produits en conserves, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte.

3 On entend par viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement des viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).

4 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.

5 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ainsi que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (µg/kg)	Remarques
Benzo(a)pyrène	aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	1
"	chair musculaire de poissons et produits de la pêche	2	sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés
"	chips de banane	2
"	compléments alimentaires contenant des substances végétales	10	sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu’il est mis en vente
"	crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)	2	fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	crustacés	2	fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen
"	épices	10	séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée
"	fèves de cacao et produits dérivés	5	sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse
"	fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire	3
"	herbes	10	séchées
"	huile de coco	2	destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	huiles et graisses destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire	2	sauf beurre de cacao et huile de coco
"		6	fumés
"	"	5	frais, réfrigérés ou congelés
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	1
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	1	y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite
"	sprats (Sprattus sprattus)	5	y compris sprats en conserve; fumés
"	viande ou produits à base de viande	5	traités à chaud; destinés à la vente au consommateur
"	"	2	fumés
Somme de benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène	aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons	1
"	chair musculaire de poissons et produits de la pêche	12	sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés
"	chips de banane	20
"	compléments alimentaires contenant des substances végétales	50	sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu’il est mis en vente
"	crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)	12	fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices
"	crustacés	12	fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen
"	épices	50	séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée
"	fèves de cacao et produits dérivés	30	sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse
"	fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire	15
"	herbes	50	séchées
"	huile de coco	20	destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
"	huiles et graisses destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire	10	sauf beurre de cacao et huile de coco
"		35	fumés
"	"	30	frais, réfrigérés ou congelés
"	préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge	1
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	1	y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite
"	sprats (Sprattus sprattus)	30	y compris sprats en conserve; fumés
"	viande ou produits à base de viande	30	traités à chaud; destinés à la vente au consommateur final
"	"	12	fumés

Annexe 7

(art. 2, al. 3, let. g, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale (mg/kg)	Remarques
Mélamine	préparations pour nourrissons et préparations de suite en poudre	1	les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine
"	toutes denrées alimentaires	2,5	sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine

Annexe 8²¹

²¹ Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317)..

(art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale	Remarques
Acide cyanhydrique, dont l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènes	amandes d’abricot	20 mg/kg	non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le marché pour la vente au consommateur final
Acide érucique	denrées alimentaires additionnées d’huiles et de graisses végétales	50 g/kg	sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse
"	huiles et graisses végétales	50 g/kg	les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	10 g/kg	les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse
Atropine	préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge contenant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits qui en sont dérivés	1 µg/kg	rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché
Scopolamine	préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge contenant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits qui en sont dérivés	1 µg/kg	rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché

Annexe 9²²

²² Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317)..

(art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires

Partie A: remarques

1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.

2 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.

3 nd = non décelable

Partie B: tableau

1	2	3	4
Substance	Denrée alimentaire	Teneur maximale	Remarques
Autres toxines microbiennes
Acide domoïque	mollusques bivalves	20 mg/kg
Acide okadaïque	"	160 µg/kg	acide okadaïque, dinophysistoxines et pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïque
Azaspiracides	"	160 µg/kg	en équivalent d’azaspiracide
Dinophysistoxines	"		voir acide okadaïque
Pectenotoxines	"		voir acide okadaïque
Phycotoxines amnésiantes (ASP, amnesic shellfish poison)	"		voir acide domoïque
Phycotoxines paralysantes (PSP, paralytic shellfish poison)	"	800 µg/kg	somme
Saxitoxine	"		voir phycotoxines paralysantes
Toxines botuliniques	toutes denrées alimentaires	nd	méthode la plus sensible
Yessotoxines	mollusques bivalves	3500 µg/kg	en équivalent de yessotoxine
Contaminants dans la production de gélatine et de collagène
Dioxyde de soufre (SO2)	collagène	50 mg/kg
"	gélatine	50 mg/kg
Peroxyde d’hydrogène (H2O2)	collagène	10 mg/kg
"	gélatine	10 mg/kg
Contaminants dans la production de boissons alcooliques
Carbamate d’éthyle	boissons spiritueuses	1 mg/l	n’est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Cyanure d’hydrogène	eaux-de-vie de fruits à noyau	70 mg/l	rapporté à l’alcool pur ; total en HCN
"	eaux-de-vie de marc de fruits à noyau	70 mg/l	"
Méthanol	boissons spiritueuses	1000 g/hl	autres; rapporté à l’alcool pur
"	Brandy ou Weinbrand	200 g/hl	rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie d’abricot	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de baies de genièvre	1350 g/hl	"
"	eau-de-vie de baies de sorbier	1350 g/hl	"
"	eau-de-vie de cidre et de poiré	1000 g/hl	y compris eau-de-vie de cidre et de poiré; rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de coing	1350 g/hl	rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de framboise	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de fruit ou de légume	1000 g/hl	autres; rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de groseille ou de cassis	1350 g/hl	rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de marc de fruit	1500 g/hl	"
"	eau-de-vie de marc de raison ou marc	1000 g/hl	"
"	eau-de-vie de mirabelle	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de mûre	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de pêche	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de poire	1200 g/hl	sauf eau-de-vie de poire Williams; rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de poire Williams	1350 g/hl	rapporté à l’alcool pur
"	eau-de-vie de pomme	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de prune	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de quetsche	1200 g/hl	"
"	eau-de-vie de sureau	1350 g/hl	"
"	eau-de-vie de vin	200 g/hl	"
"	gentiane	1500 g/hl	"
"	London gin	5 g/hl	"
"	vodka	10 g/hl	"
Nitrosamines volatiles	bière	0,5 µg/kg	somme
Autres composants d’origine végétale
Morphine	graines de pavot	30 mg/kg	calculé comme base
Tétrahydrocannabinol, Delta 9-	articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie	2 mg/kg	produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la matière sèche
"	boissons alcooliques	200 µg/kg	sauf boissons spiritueuses ; produits avec ingrédients de chanvre
"	boissons sans alcool	200 µg/kg	produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la préparation telle que consommée
"	boissons spiritueuses	5 mg/l	produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à l’alcool pur
"	denrées alimentaires végétales	1 mg/kg	autres; produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la matière sèche
"	graines de chanvre	10 mg/kg	rapporté à la matière sèche
"	huile de graines de chanvre	20 mg/kg
"	pâtes alimentaires	2 mg/kg	produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la matière sèche
"	plantes et fruits à infusion	200 µg/kg	produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C

Partie C : méthodes

1 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en autres toxines microbiennes, il faut respecter les exigences fixées à l’annexe III du règlement (UE) 2074/2005²³.

2 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en contaminants provenant de la production de gélatine et de collagène, il faut respecter les exigences de la la Pharmacopoea Europaea, 10e édition (Ph. Eur. 10) de novembre 2018 et le supplément 10.1 à la Pharmacopoea Europaea de mars 2019²⁴.

²³ Règlement (CE) n° 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant les mesures d'application relatives à certains produits régis par le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil et (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004, JO L 338 du 22.12.2005, p. 27 ; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 2019/1139, JO L 180 du 4.7.2019, p. 12

²⁴ Les versions originales de la Pharmacopoea Europaea sont publiées par le Conseil de l’Europe. L’édition originale française peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), Vente des publications fédérales, 3003 Berne, www.publicationsfederales.admin.ch, aux conditions fixées par l’ordonnance du 19 nov. 2014 sur les émoluments relatifs aux publications (OEmol-Publ; RS 172.041.11). Jusqu’à la publication de la version allemande, les épreuves des textes en langue allemande peuvent être obtenues auprès de la division Pharmacopée de l’Institut suisse des produits thérapeutiques (Swissmedic).

Annexe 10²⁵

²⁵ Mise à jour par le ch. II de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 2 oct. 2018 (RO 2018 3313) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317)..

(art. 3, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en radionucléides après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique

Partie A: remarques

1 Les teneurs maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la portion comestible de la denrée alimentaire bien lavée ou nettoyée (poussière, terre).

2 Le niveau applicable aux produits concentrés ou séchés est calculé sur la base du produit reconstitué prêt à consommer.

3 Les concentrations maximales sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. À l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités mesurées.

4 Les produits laitiers sont le lait et la crème, ainsi que le lait et la crème partiellement déshydratés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, à l’exception des produits contenant de la lécithine de soja ou des émulsifiants dans des proportions supérieures à 3 % en poids de la matière sèche.

5 Les denrées alimentaires liquides sont les boissons, les boissons alcoolisées et le vinaigre, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

6 Par «denrées alimentaires de moindre importance», on entend les denrées alimentaires de moindre importance alimentaire qui n’interviennent que très faiblement dans le régime alimentaire de la population. Les denrées alimentaires présentées au tableau 1 en font partie.

Partie B: tableau 1

Denrées alimentaires de moindre importance

Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

Huiles essent ielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Légumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (imbibés et égouttés, glacés ou cristallisés)

Girofles (antofles, clous et griffes)

Levures vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées

Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

Cacao en masse, dégraissé ou non

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

Câpres à l’état frais ou réfrigérées

Câpres conservées provisoirement, mais non comestibles en l’état

Caviar

Succédanés de caviar

Aulx à l’état frais ou réfrigérés

Maté

Farines, semoules et poudre de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, sagoutier

Noix de muscade, macis, amomes et cardamomes

Provitamines et vitamines, naturelles ou de synthèse, y compris les concentrés naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

Poivre du genre «Piper»; piments du genre «Capsicum» ou du genre «Pimenta», séchés ou broyés ou pulvérisés

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

Écorces d’agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, ou bien séchées

Fécule de manioc (cassave)

Truffes à l’état frais ou réfrigérées

Truffes séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

Vanille

Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

Cannelle et fleurs de cannelier

Partie C: tableau 2

1	2	3	4
Radionucléide ou groupe de nucléides	Denrée alimentaire	Teneur maximale Bq/kg	Remarques
Autres radionucléides d’une demi-vie supérieure à 10 jours, à l’exception du C-14, du tritium et du K-40	denrées alimentaires de moindre importance	12 500	notamment Cs-134 et Cs-137
"	denrées alimentaires liquides	1000	"
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	400	"
"	produits laitiers	1000	"
"	toutes denrées alimentaires	1250	autres; notamment Cs-134 et Cs-137
Isotopes de l’iode	denrées alimentaires de moindre importance	20 000	notamment I-131
"	denrées alimentaires liquides	500	"
"	produits laitiers	500	"
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	150	"
"	toutes denrées alimentaires	2000	autres; notamment I-131
Isotopes de plutonium et éléments transplutoniens	denrées alimentaires de moindre importance	800	à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241
"	denrées alimentaires liquides	20	"
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	1	"
"	produits laitiers	20	"
"	toutes denrées alimentaires	80	autres; à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241
Isotopes de strontium	denrées alimentaires de moindre importance	7500	notamment Sr-90
"	denrées alimentaires liquides	125	"
"	produits laitiers	125	"
"	préparations pour nourrissons et préparations de suite	75	"
"	toutes denrées alimentaires	750	autres; notamment Sr-90

Annexe 11²⁶

²⁶ Introduite par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2317).

(art. 5a, al. 1, 5b, al. 1, et 7, al. 1)

Valeurs indicatives pour le contrôle des bonnes pratiques

Partie A : tableau

1	2	3	4	5
Substance	Denrée alimentaire	Information supplémentaire sur la denrée alimentaire	Valeurs indicatives (µg/kg)	Remarques
Acrylamide	pommes frites		500	prêtes à la consommation
"	chips de pommes de terre	à partir de pommes de terre fraîches et de pâte de pommes de terre	750
"	crackers	à base de pommes de terre	750
"	produits de pommes de terre	à base de pâte de pommes de terre	750	autres
"	pain	à base de blé	50
"	pain		100	sauf pain à base de blé
"	céréales pour petit-déjeuner	à base de maïs, d’avoine, d’épeautre, d’orge et de riz	150	sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondérante dans le mélange
"	céréales pour petit-déjeuner	à base de blé et de seigle	300	sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondérante dans le mélange
"	céréales pour petit-déjeuner	à base de son et céréales complètes, grains soufflés	300	sauf porridge
"	biscuits et gaufrettes		350
"	crackers		400	sauf crackers à base de pomme de terre
"	pain croustillant		350
"	pain d’épice		800
"	produits comparables aux biscuits, gaufrettes, crackers, pain croustillant et pain d’épice		300
"	café torréfié		400
"	extrait de café		850
"	succédanés de café	à partir de céréales	500	uniquement composés de céréales
"	succédanés de café	à partir de chicorée	4000
"	succédanés de café	à partir d’un mélange de céréales et de chicorée		pour la teneur de référence, tenir compte de la part relative des ingrédients
"	préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge		40	sauf biscuits et des biscottes pour nourrissons et enfants en bas âge
"	biscuits et biscottes pour nourrissons et enfants en bas âge		150

Partie B : méthodes

Les denrées alimentaires doivent être analysées pour vérifier leur teneur en acrylamide conformément aux exigences de l’annexe III du règlement (UE) 2017/2158²⁷.

²⁷ Règlement (UE) 2017/2158 de la Commission du 20 novembre 2017 établissant des mesures d'atténuation et des teneurs de référence pour la réduction de la présence d'acrylamide dans les denrées alimentaires, version du JO L 304 du 21.11.2017, p. 24

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